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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 5
635237938c924eadffcc499d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle ajoute que son contrat représentait la moitié du chiffre d'affaires de la société Royal Corps.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866b1
2 décembre 2002
2 décembre 2002
ROYALE AUTOMOBILE CLUB FRANCE C/ Richard X... Maître Dominique GUERIN Sébastien LE Y... S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
67ef6fbb7985d82da296f7a3
3 avril 2025
3 avril 2025
En outre, selon la Sci Royale Center 1, ce jugement de condamnation s'avère définitif, 'l'appel ayant été radié et la péremption de l'instance constatée'.
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d147ccb8fa004f57da1ad
4 avril 2023
4 avril 2023
dissimulé Débouté la société BERNARD ROYAL DAUPHINE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; Condamné la société BERNARD ROYAL DAUPHINE aux éventuels dépens de l'instance
Source officielleChambre Commerciale
672088f3d9b5cc5d4430a132
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ABEILLE ROYALE La Société ABEILLE ROYALE, Société par actions simplifiées, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c60
14 mai 1999
14 mai 1999
La compagnie d'assurance ROYALE BELGE a proposé une somme de 5.000 francs.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f4
8 février 2013
8 février 2013
APPELANTES : Madame Berthe X... 97232 LE LAMENTIN présente, représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Rosalie X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE présente,
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61640b0d9ca2169714632637
17 novembre 2009
17 novembre 2009
Par lettre recommandée du 27 avril 2006, la société Chantilly Royal a informé les cédants de sa volonté de mettre en oeuvre la garantie de passif à hauteur de 38 742 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631225615c943a65e043a9
27 mai 2011
27 mai 2011
SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Laurence THOMAS RIOUALLON plaidant pour la SELARL FIZELLIER, avocat au barreau de PARIS Société AXA BELGIUM venant aux droits de la Compagnie ROYALE
Source officielleChambre Commerciale
616243c71217cad6c01649e1
12 juin 2014
12 juin 2014
Appel d'une décision (N° RG 2012001058) rendue par le Tribunal de Commerce de GAP en date du 08 novembre 2013 suivant déclaration d'appel du 17 Février 2014 APPELANTE : Société EGS ROYAL
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032de62624b5252a0fbc6f9
15 novembre 2017
15 novembre 2017
[V] et la Compagnie royale d'investissement et la société IMEFA 118 et ordonne l'expulsion de la Compagnie royale d'investissement, et dire n'y avoir lieu a référé ; - autoriser le preneur à se substituer
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8742a
1 décembre 2004
1 décembre 2004
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 01/05058 MADAME FRAYSSE MARIE ANTOINETTE C/ SA TRICOTS RODAM APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 09 Juillet 2001 RG : 200000097 COUR D'APPEL
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b384143037ceabfc013
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Canin a manqué à son obligation de sécurité de résultat envers elle -Condamné Royal Canin à des dommages et intérêts ainsi qu'au règlement d'une période de préavis -Confirmer la condamnation de Royal
Source officielleChambre commerciale
65a8d43ce12c85000874af6a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ROYAL FRUITS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162bb44f32b7c38854c2feb
25 janvier 2013
25 janvier 2013
[N] [K], gérant des sociétés Royal Kebab et Investis, celle-ci étant depuis juillet 2006 associée de Royal Kebab à hauteur de 50% du capital social, a, selon la société DVA Class, reconnu devoir à cette
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8756f
6 avril 2005
6 avril 2005
"ROYAL SAINT JEAN" et Monsieur L., gérant de la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dad4
19 novembre 2010
19 novembre 2010
Les réservations pour le transport ont été faites par la Sarl Philippe ESTRAN auprès de la compagnie Royal Air Maroc.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NEKQ S.A.S. LE ROYAL PALACEc/S.A
65375f54974d258318454fcd
23 octobre 2023
23 octobre 2023
LE ROYAL PALACE c/ S.A.
Source officielle12e chambre
60352eb151c1de592d74d7e6
7 juin 2016
7 juin 2016
Statuant à nouveau : - Constater que ROYAL DE LUXE a fait signifier son acte introductif d'instance à COCA-COLA et consorts entre le 20 mai et le 16 juin 2014, - Constater que ROYAL DE LUXE a communiqué
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6033af65566f756348b4f6be
26 avril 2017
26 avril 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/07604 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mars 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS 01 - RG n° 2015006830 APPELANTE SAS SANTE PORT ROYAL
Source officiellePage 3 sur 76