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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac52
13 février 2008
13 février 2008
DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU TREIZE FEVRIER DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (E / S) Monsieur Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877ea
1 février 2005
1 février 2005
Z..., avoués à la Cour assisté de Me Xavier LAFON, avocat au barreau de BÉZIERS Maître Gilles SAINT-ANTONIN pris en sa qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de Monsieur Pierre Y
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da9d
30 mars 2011
30 mars 2011
Vu la note en délibéré déposée le 11 mars 2011 par la SARL STRADIMARE et Monsieur Pierre Alain X... et régulièrement signifiée à Monsieur Joseph Xavier Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e55
29 décembre 2014
29 décembre 2014
62000 ARRAS Représentée par Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Kathia BEULQUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Xavier
Source officielleChambre Sociale
644cb4e356c9f0d0f8b6f0ed
28 avril 2023
28 avril 2023
COMPTABLE en date du 25 novembre 2019 démentant toute situation économique obérée de la SARL AVENIR BOIS ET TRADITIONS et la déclarant au contraire 'saine' financièrement (pièce 17).
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331d
31 mai 2016
31 mai 2016
Renvoi à la mise en état Le trente et un Mai deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Aurélie GUEROULT, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f785
30 mai 2012
30 mai 2012
née le 06 Août 1976 à HYERES (83400) ... 20250 CORTE ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Xavier Jean X... ..
Source officielle2ème Chambre
5fca8b3ee894f77d4a8f718d
11 septembre 2020
11 septembre 2020
[L] [B] [M] a fait assigner la Société Civile Professionnelle Dominique Bouteiller Catherine Maire Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin (désormais la SCP Dominique Bouteiller Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6622096e9ce1420008389829
18 avril 2024
18 avril 2024
[V] fait également grief au bon de commande de ne pas préciser les informations relatives aux pièces détachées alors que l'article L.111-4 du code de la consommation impose au vendeur d'indiquer à l'acquéreur
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
SUR LA COMMUNICATION DE PIECES Le GEAC RIEZ A LA VIE ne justifie pas de la communication régulière des pièces TGI1, TGI2, TGI2-3 et TGI3-4, citées dans les conclusions de la SARL BOS.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00581_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
C’est, dès lors, à bon droit que les premiers juges ont estimé que l’EHPAD Xavier Marin s’était fondé, pour rémunérer les périodes d’astreintes de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7da
31 mai 2012
31 mai 2012
Xavier Z...et Sabine C... se sont mariés le 28 août 2004 à DANNES (semble-t-il sans contrat préalable) et un enfant est issu de leur union : François-Xavier né le 21 mai 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fabc
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Au vu des pièces produites, la première échéance impayée non régularisée par Monsieur Xavier X...date du mois de février 2009, et l'assignation délivrée par la SA LCL-LE CREDIT LYONNAIS devant le tribunal
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01081_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Un mémoire a été produit, pour l’EARL Schoepfer Xavier, le 5 septembre 2025, et n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd8823c
21 mars 2006
21 mars 2006
Xavier X... depuis 1998, dans le cadre de l'agence générale d'assurance de la compagnie AXA à Gaillac.
Source officielle17e chambre
5fdc039caf11b627d4ffc1b8
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Xavier A...»); - puis, à l'issue de l'entretien préalable, pour autoriser la mesure de licenciement (cf. pièce 37 de la MIASC consistant en un procès-verbal de la réunion du conseil d'administration
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
différente, en lettres scriptes pour les bols DE MAISON EN MAISON et en lettres cursives pour les bols PIED DE POULE ; la taille des inscriptions est plus grande sur les bols PIED DE POULE ; enfin, la
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e355
27 juin 2011
27 juin 2011
Xavier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84d77
12 mai 1999
12 mai 1999
Monsieur Xavier X... est décédé le 18 août 1983.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab4
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Xavier X... et des fournisseurs au cours du mois d'août 2010 ; - il effectuait des visites aux fournisseurs : pièce no 13 de l'intimée : mail adressé le 23/ 09/ 2010 par M. Xavier X... à M.
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