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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
69747a6fcdc6046d4786e983
30 juillet 2025
30 juillet 2025
PICCO,conseiller faisant fonction de président, assisté de E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a569ec820a3a2a05e734
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02863_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 1er juillet 2024, la société Hotexco, représentée par Me Berger-Picq et Me L'Herminé, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2109733
Source officielle4ème Chambre Section 3
697476e0cdc6046d4786ae26
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PICCO,conseiller faisant fonction de président, assisté de E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
697476e1cdc6046d4786ae31
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PICCO,conseiller faisant fonction de président, assisté de E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ca9510a2e90cf24f6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSÉ DU LITIGE Le 3 octobre 2022, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b40c7ffc2c8318ee00e5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le premier moyen soutenu par la société Pic 92 est inopérant.
Source officielleChambre sociale
6034a3b0d163948fe4e55b9f
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Il conclut en conséquence au rejet de l'ensemble des demandes de l'EARL du Pic.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638fa9510a2e90cf251c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère MP. BAGNERIS, conseillère Greffière : lors des débats E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b234dc79f9f0615080
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a24b40b8f5486fedd9a2
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère N.BERGOUNIOU, conseillère Greffière : lors des débats E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e91
23 janvier 2008
23 janvier 2008
La Société PIC FLEURS payait cette somme comptant, au moment de la signature du bail.
Source officielle4ème Chambre Section 3
671740806a24f8a713323cd5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b134dc79f9f0615070
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5ea2db7cac9e5eb48ba
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Le 02 novembre 2020, M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5ea2db7cac9e5eb48bc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Le 26 juillet 2021, M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23e40b8f5486fedd983
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
euros correspondant aux débours qu'elle a exposés au bénéfice de M. de Carvalho lors de ses hospitalisations successives au centre hospitalier de Libourne et à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbf79d49e0104f58f0005
3 avril 2023
3 avril 2023
ETABLISSEMENTS PIC C/ S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b234dc79f9f061507c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officiellePage 3 sur 94