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1 183 résultats pour « Philippe SERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92230

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Philippe Z...

Source officielle

Page 3 sur 60

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Journal officiel
Radiations

PHILIPPE SERRE

SIREN 982248270Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

09/08/2026

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Créations

SERRET, Quentin, Joël, Philippe

SIREN 103608121Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

22/04/2026

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Dépôts des comptes

PHILIPPE SERRE

SIREN 982248270Greffe du Tribunal de Commerce de romans

09/04/2026

Voir →

Radiations

RENE ANDRIEU, JACQUES DEBRUS, LUCIENNE SERRE EPSE DEBRUS ET JEAN PHILIPPE ANDRIEU, NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 788059475Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

24/03/2026

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Dépôts des comptes

CABINET PHILIPPE SERRE

SIREN 514881630Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

13/03/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd33

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

RG N : 10/ 00842 AFFAIRE : Philippe Auguste X... C/ France Julia Alice Z... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac13

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

née le 5 février 1965 à AVALLON ((89) de nationalité française agissant en qualité d'ayant-droit d'André Serge Gabriel Z..., décédé le 30 mai 2005 Monsieur Philippe Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902f9

Appel

26 février 2013

26 février 2013

C/ Me Philippe Z... Mandataire liquidateur de Monsieur et Madame X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6892e298bf535a2d228f951a

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

FEDEX EXPRESS FR, représentant : Me Philippe DANESI du PARTNERSHIPS DLA PIPER FRANCE LLP, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R235 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd85517

Appel

25 avril 2001

25 avril 2001

ouvriers devaient enlever cette pièce de maintien en retirant les serre joints l'un après l'autre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd8

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

X... né le 05 Juin 1961 à ALES 30100 ... 30340 ROUSSON représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Courassisté de la SCP VEZON MASSAL RAOULT, avocats au barreau d'ALES Monsieur Philippe Y... né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c7b

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

C/ SARL OFAR, Compagnie d'assurances L'EQUITE PV/ MCM ACCIDENT Grosse délivrée à Me Philippe CAETANO, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo =

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CA

9e Chambre B

6032d03fba157745467150ae

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2017 N° 2017/ Rôle N° 15/07179 [R] [F] C/ Société SERES ENVIRONNEMENT

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CA

Sociale C salle 3

5fddb4393fbd305b8ebe3fc1

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe C... : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel D... : CONSEILLER Michèle B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9180b

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Padoue Philippe B... né le 15 Novembre 1944 à Sainte Lucie de Tallano (20112) ...-... 20166 PIETROSELLA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean COMITI, avocat

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CA

Chambre 1-1

69fad891cdc6046d47c0ea90

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Serge

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CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d482

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

au cours de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Serge TRASSOUDAINE a été entendu en son rapport oral, Me Philippe CLERC et Me DUPUY, avocats ont été entendus en leur plaidoirie et ont donné leur

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CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c07

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7ce

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Serge X...

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CA

2ème CH - Section 1

6630898103169600084135ac

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Février 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière

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CA

2ème CH - Section 1

6630898103169600084135ae

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 19 Février 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière

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CA

Référés du PP

6a044fdbcdc6046d47934668

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

S.A.S. [2] ([3]) JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 07 Mai 2026 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 10 Avril 2026, Nous, Samuel SERRE

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CA

1ère Chambre A

5fde1bad384af0b899a3fb01

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

B... - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Serge C... de la D..., avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant Monsieur Philippe Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbfb

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

SOVIBA LE LION La Noëlle 44150 ANCENIS représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT : Monsieur Serge X... ... 49100 ANGERS représenté

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