Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad2
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 4ème Chambre - Section A ARRET DU 19 DECEMBRE 2007 (no , 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5dd
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Sur l'action civile : a reçu Monsieur et Madame A..., représentants légaux de Candice A..., ainsi qu'en leur nom personnel, en leur constitution de partie civile, a déclaré Bernard X... responsable du
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94136
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Bernard E... B... à l'utilisation par la SCP de son nom après son décès.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8d
9 août 2021
9 août 2021
Le 21 mai 2015, la société Campenon Bernard construction a sous-traité la partie « verrières » du lot no 2 à la société Bernard Vincent entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088f
30 mai 2013
30 mai 2013
Mme Georgette X... a été nommée gérante au cours de cette même assemblée générale.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9fc
7 mai 2009
7 mai 2009
- rejeté les demandes formées par Bernard X... au titre de primes de résultat, de préjudice moral et de dommages et intérêts pour perte de chiffre d'affaires - condamné la société RLD1 à paye à Bernard
Source officielle16e chambre
60344190b0d950328fdc861d
12 janvier 2017
12 janvier 2017
délivrées le : à : Me Valérie LEGAL, avocat au barreau de VERSAILLES Me Claire CORBILLE LALOUE de la SCP POISSON & CORBILLE LALOUE, avocat au barreau de CHARTRES Me Bruno GALY de l'AARPI BEZARD
Source officielle1ère Chambre
62c7c996cb8dca058e3e793f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par assignation en date du 28 février 2019, la SA THELEM Assurances a appelé en garantie la SA Groupe Benard et son assureur la SA Allianz IARD.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860c8
11 avril 2002
11 avril 2002
C/ Bernard LE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc50
14 avril 2011
14 avril 2011
Elle demande par ailleurs manifestement pour la première fois en cause d'appel à être autorisée à conserver le nom patronymique de Bernard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cb
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Bernard Y... a été consolidé le 1er mars 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f130
27 février 2012
27 février 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 03012 ORDONNANCE N 102/ 12 Me Bernard X..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ROMUALD NAVEAU ... 49018 ANGERS
Source officielleRéférés Civils
62c5299aa2c4236379079b9e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CHANTIERS NAVALS BERNARD Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ
Source officielleRéférés Civils
65c726af49e4c2000838a7e1
4 septembre 2023
4 septembre 2023
AVI-BERNARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEPASSE Société AVI BERNARD REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
661a202e4cfa010008a2d72f
12 avril 2024
12 avril 2024
MOTIFS La SAS Dodin Compenon Bernard sollicite qu'il soit jugé l'appel de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf81
11 septembre 2008
11 septembre 2008
de cette cour du 31 janvier 1996 autorisée à lui conférer par adjonction non pas son nom patronymique de G... mais son nom d'usage d'épouse, soit X... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e21c
15 juin 2011
15 juin 2011
I le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUINZE JUIN DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Bernard X..
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c037
17 mars 2008
17 mars 2008
Bernard Y... dans le cadre de son appel incident, - de débouter Monsieur Bernard Y... de l'ensemble de ses réclamations, - de le condamner au paiement de la somme de 5 000 € à titre de dommages et intérêts
Source officielle1ère Chambre
5fdc083b9bce272c63e372c7
8 janvier 2019
8 janvier 2019
de la Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 en ce qu'ils ne comportent ni l'indication des nom et prénom de leur auteur, ni sa signature.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91308
25 mars 2014
25 mars 2014
Bernard X... Mme Lydie Y...épouse X... C/ Société ETABLISSEMENTS DEJASSE SARL M. Jean-Luc B... Société DUPIN TP EURL M. Bernard C...
Source officiellePage 3 sur 425
Benard, Noémie Francine Irène
22/05/2026
Voir →
Benard, Noémie Francine Irène
02/12/2024
Voir →
MODERNA STYLE, BENARD, Noémie, Rita, Maryse
29/07/2021
Voir →
BOULARD, BENARD, Noémie, Marcelle, Mauricette, Nicolas
Acte sous seing privé en date du 27/08/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de EVREUX le 02/09/2020, Dossier 2020 00029986. Référence : 2704P01 2020 A 01791. Adresse de l'ancien propriétaire : 21 Rue Augustin Hebert 27290 SAINT-PHILBERT-SUR-RISLE. Adresse du nouveau propriétaire : 3 Bis La Buissonnière 27290 SAINT-PHILBERT-SUR-RISLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
30/09/2020
Voir →