CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 744 résultats pour « Nicole TELLIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a92b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Nicole X...

Source officielle

Page 3 sur 338

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c9

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Nicole X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b8

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

ayant droit de Madame Nicole X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

DESPLANQUES-DEVAUCHELLE avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Béatrice DUBREUIL du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Nicole Z... divorcée X... ... 45170 NEUVILLE AUX BOIS Représentée

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61631227615c943a65e043b9

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

SAINT-ETIENNE INTIMÉES : SAS HERVE THERMIQUE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL ENVERGURE AVOCATS (Me Pierre GEORGET), avocats au barreau de TOURS substituée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4aa

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

; Attendu que Nicole Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92475

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

RG N : 14/ 00834 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y... C/ M. Claude Yves Jean-Louis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925e4

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Mme Nicole Y... C/ Mme Claudine Y...épouse Z... M. Gérard Y...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a17d579cdc6046d47314d1d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Une telle analyse ne saurait prospérer.  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd8639c

Appel

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Nicole X... a été propriétaire dans cette immeuble d'un appartement situé dans le bâtiment central (bâtiment B) au second étage.

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00ff

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

X..., Mme Nicole X..., Mme Raymonde X..., M. Guy C... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd92202

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Nicolas Pierre X... ... 20218 CASTIRLA assisté de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979cecdc6046d47a0f9c9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Représentant : Me Marie CONTENT de la AARPI BG2, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, S.A. [2] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f454

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

barreau de LYON représentée par Me DECHELETTE-ROY, avocat INTIMÉE : SA EDF représentée par ses dirigeants légaux 22/30 avenue de Wagram 75008 PARIS assistée de Me Christian MOREL et de Me Jean-Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3d5

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Mademoiselle Nicole X... prétend en outre avoir été victime de harcèlement moral.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b41f

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

No 07 / 4375 AFFAIRE : Mme Nicole X... veuve Y... C / Mme Gervaise Y... épouse AB... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4fb

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

X..., dans la limite de six mois d'indemnités ; Il convient en outre d'ordonner à la sas Nicoll de remettre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d4bd3db21cbdd86646

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du dix sept Décembre deux mille deux par Nicole ROGER, Présidente de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8faca

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Le 2 février 2010, Jean-Michel Y... a fait assigner Nicole B... en divorce en application des articles 237 et suivants du Code civil.

Source officielle