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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a3
26 février 2015
26 février 2015
Mustapha Z... ; - déclaré Mme Sylvie C... civilement responsable de son fils Florian C..., M. et Mme Amar et Jamaa X... de leur fils Soulimenne X..., Mme Isabelle Y... de son fils Yannick, M. et Mme Miloud
Source officielle19e chambre
6032d03fba15774546715067
22 novembre 2017
22 novembre 2017
: Jugement rendu le 23 Octobre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : F10/03412 Copies exécutoires délivrées à : Me Thileli ADLI-MILOUDI
Source officielleChambre 1-1
627217c1228a02057de6732a
3 mai 2022
3 mai 2022
/ Rôle N° RG 19/07559 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHTG Société civile BAGARRY-GUEGUEN C/ Association CIVP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Miloud
Source officielleChambre 1-5
65aa1f3aa34ad100085816f5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SCI IVOINI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice ANDRAC Me Miloud CHAFI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire
Source officielle17e Chambre B
6031e10ea34bcbb4b056b7f2
14 juin 2018
14 juin 2018
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2018 N°2018/331 MS N° RG 16/08439 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6R6B Miloud X...
Source officielleChambre 1-2
68676bd7fdaf41a8356be63f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/15464 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOFBC Ordonnance n° 2025/M169 Monsieur [B] [O] représenté par Me Farouk MILOUDI
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 18 Juillet 2007c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb15
25 février 2008
25 février 2008
Djamel né le 19 Octobre 1985 à MASCARA (ALGERIE) Fils de Miloud et de Y...
Source officielleChambre 3-4
6618cef67935f50008be3fb3
11 avril 2024
11 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 23/03892 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6VH Ordonnance n° 2024/M94 Monsieur [T] [S] représenté par Me Farouk MILOUDI
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fde5174326c792e85b1f867
19 juin 2018
19 juin 2018
d'inscription au répertoire général : S 16/07932 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Mai 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SENS RG n° 15/00031 APPELANT Monsieur Miloud
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87058
20 avril 2004
20 avril 2004
. - SUR LES RECOURS EN GARANTIE a) à l'égard de Miloud Z...: C'est par des motifs pertinents et que la cour adopte que le premier juge l'a déclaré tenu de garantir Y... de l'intégralité du coût de
Source officielleChambre 1-2
64a7af183bcaf505db696296
6 juillet 2023
6 juillet 2023
PARC [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Anne COLLING Me Farouk MILOUDI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du
Source officielleChambre 1-9
68f1d9099abd0e067a21938f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2025 N° 2025/405 Rôle N° RG 24/13826 N° Portalis DBVB-V-B7I-BN633 [B] [W] [D] [W] C/ [Z] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SCHRECK Me Miloud
Source officielleRétention Administrative
6312ef0d2e6a8e4f13ca6201
25 juillet 2022
25 juillet 2022
APPELANT Monsieur [U] [B] [T] né le 01 Janvier 2001 de nationalité Afghane comparant en personne, assisté de Me CHAFI Miloud, avocat au barreau de Marseille avocat choisi, et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb04
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Ahmed X..., Miloud X... et Rachid X..., les 1er et 11 août 2011, ses soeurs et filles de M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02109_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
tribunal administratif de Bordeaux a annulé cette décision en tant qu’elle refuse d’interdire la chasse dans la zone Natura 2000 du bassin d’Arcachon et du banc d’Arguin du râle d’eau, du fuligule milouin
Source officielleSociale A salle 1
5fddb169badb0a590d758216
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Philippe HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE substitué par Me DENISSELLE Miloud F..., demeurant [...]
Source officielleChambre 3-1
65a0e69f5bbe450008b2cbf0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Stephen GUATTERI de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de NICE, et assistée de Me Farouk MILOUDI, avocat au barreau de NICE, plaidant
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c53e3c369c7f74996d3b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Février 1959, de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] [H] [A] épouse [U] née le, 08 décembre 1966, à CASABLANCA de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Miloud
Source officielleChambre 1-2
65aa206ea34ad10008581787
18 janvier 2024
18 janvier 2024
JANVIER 2024 N° 2024/35 Rôle N° RG 23/02510 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZW6 [S] [Y] [E] C/ [H] [P] [M] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Miloud
Source officielle15e Chambre A
616307fd5a67331bacec3c50
25 novembre 2011
25 novembre 2011
demeurant [Adresse 11] - 99 ROYAUME UNI représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avoués à la Cour, assistée de Me Fabienne FIGUIERE-MAURIN, avocat au barreau de [Localité 12] substituée par Me Miloud
Source officiellePage 3 sur 5