AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7b
17 juin 2008
17 juin 2008
DE LA MOTTE COLLAS, conseiller, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Denise VAILLANT, FAITS ET PROCEDURE, Michel Y... et Nicole X... se sont mariés le
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8686a
12 mars 2003
12 mars 2003
DU 12 Mars 2003------------------------- A.R/M.F.B Roger X..., Marc LE. Y.../ Association DROIT D'ALERTE, Anne Y...
Source officielleChambre 1-6
696a8e0dcdc6046d47917934
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[O] [F] C/ [I] [D] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADE DU VAR SASU POLYCLINIQUE [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Jean-michel
Source officiellePremière Présidence
6285e0e56a1876057df5d2a8
17 mai 2022
17 mai 2022
Première Présidence AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le DIX SEPT MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df9
10 novembre 2006
10 novembre 2006
Sylvain O..., . à compter du 9 juillet 1997 sur la somme de 2.199,54 euros à la société AXA ASSURANCES, . à compter du 5 mars 1998 sur la somme de 241,71 euros à MURACEF, . à compter du 4 mars 1998
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9027c
12 février 2013
12 février 2013
né le 16 Décembre 1961 à PADDINGTON (LONDRES) ... 35000 RENNES assigné le 18 avril 2012 à étude d'huissiers Madame Catherine X... et Monsieur Michael Y... se sont mariés le 2 août 1997 à Rennes
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b08
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Jean-Marc X... C/ Mme Corinne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e3
30 septembre 2005
30 septembre 2005
No 04/00326 AFFAIRE : MUTUELLE MUNIP MUNIPREVOYANCE C/ Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd6
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Mme Michelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905c4
16 avril 2013
16 avril 2013
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a493
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Jean Michel X...
Source officielle1ère chambre
63b7cd046b63637c907b7bfb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Les époux [C] et la société Los Roques ont interjeté appel de ce jugement le 8 février 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c554
1 avril 2008
1 avril 2008
Réformant partiellement : Dit que Monsieur Michel X...
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01912_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
La commune du Grau du Roi a procédé au paiement d'une partie de la somme prévue à compter de la signature des marchés de travaux en retenant toutefois la somme de 7 300 euros sur le montant total des honoraires
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960c
5 juin 2007
5 juin 2007
née le 11 Mars 1932 à SORGUES (84700) ... 84700 SORGUES représentée par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86708
21 janvier 2003
21 janvier 2003
C/ Marc L. M. S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
François Marie Georges Henri X...- Y... de Z... Marc Marie Denis X...- Y... de Z... Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86714
17 décembre 2002
17 décembre 2002
Le 25 mars 2000, elle a réitéré les mêmes demandes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7a
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Ooms Equipe d'aviron 700-00021808 [J] [E] Vue floue d'homme en patins à roues alignées 700-00024508 '' Patineurs à roues alignées sur piste 700-00025289 '' La main
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf9
7 mai 2008
7 mai 2008
née le 07 Mars 1968 à ANGERS (49000), demeurant... Monsieur Michel R... demeurant...- 83600 LA TOUR DE MARE Madame Carole S... épouse R...
Source officiellePage 3 sur 23