Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90668
18 mars 2013
18 mars 2013
que la défunte, d'origine mélanésienne et originaire de OUEGOA, était très attachée à sa terre natale où était enterré son fils Edouard Y..., décédé à l'âge de 18 ans, dont elle allait régulièrement fleurir
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f6b
16 mars 2018
16 mars 2018
Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée sur l'audience par Me Emmanuel FLEURY de l'AARPI LMT AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dbb
14 janvier 2004
14 janvier 2004
LYONNAISE DE BANQUE 69 Louis X... X... S.A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61633c127eadebb7307d1f05
30 juin 2011
30 juin 2011
Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Mai 2011 Présidée par Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8cc
26 mars 2008
26 mars 2008
(SCP AZOULAI & associés), avocat au barreau de PARIS, toque : R013 LA SOCIÉTÉ VERNIS SOUDEE SA prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social Avenue du Docteur Louis François
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162bb43f32b7c38854c2fe3
6 novembre 2012
6 novembre 2012
TETREL, avocat Selarl FLEURY MARES DELVOVE ROUCHE (Me HEINTZ) SAS RHODIA OPERATIONS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Maître Pierre-Louis
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d1c9cdc6046d47f50d20
27 janvier 2026
27 janvier 2026
en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de COMPIEGNE sous le numéro 602 016 636, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Sébastien FLEURY
Source officielleCour d'Appel
Mai 2005, M. le Procureur de la République, le 02 Mai 2005c/Madame Y
6253c951bd3db21cbdd87ef0
9 janvier 2006
9 janvier 2006
Denise Marie Louise veuve Z... Née le 23 Avril 1925 à SORIGNY, INDRE-ET-LOIRE (037) Fille de Y... Eugène et de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f711
16 mai 2012
16 mai 2012
Centre Commercial Champ Fleury 78960 VOISINS LE BRETONNEUX représentée par Me Frédéric LANDON, avocat au barreau de VERSAILLES APPELANTE **************** Mademoiselle Karoline Y... ... 78180
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b8
20 mars 2007
20 mars 2007
Instance de PARIS. (1ère chambre, 1ère section) RG no 04 / 8252 APPELANT Monsieur Amar X... ... 75012 PARIS représenté par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoué à la Cour assisté de Me Jean Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e21
6 janvier 2015
6 janvier 2015
première présidente faisant application des dispositions de l'article 917 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
de nationalité Française né le 04 Décembre 1945 à FLEURY LES AUBRAIS Retraité, demeurant...-87370 SAINT SULPICE LAURIERE représenté par Me Marie-Christine COUDAMY de la SARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat
Source officielle3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d31
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de Toulouse sous le numéro 3419570033, au capital de 1.200.000 €, sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Louis
Source officielleChambre Commerciale
6037461b24e5552451735fca
30 avril 2015
30 avril 2015
exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie-France RAMILLON, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et plaidant par Me Dominique FLEURIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89721
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Louis X... Me SORET Me ROBERT S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd941a0
20 septembre 2018
20 septembre 2018
2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 24 MAI 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis
Source officielle1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148cc
24 avril 2024
24 avril 2024
MONTPELLIER - N° RG 21/00118 APPELANT : Monsieur [J] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7a4
30 mai 2012
30 mai 2012
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Ama Linda X... ... 78330 FONTENAY LE FLEURY
Source officielleChambre sociale
644b639ec51457d0f882dd0d
27 avril 2023
27 avril 2023
En application de l'article 6.2 de la convention collective des fleuristes, de la vente et des services aux animaux familiers, il sera également alloué à M.
Source officielleChambre 1-7
651fa4e8c601f0831899149c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DBVB-V-B7G-BKGWJ [W] [N] C/ [D] [A] ÉPOUSE [C] épouse [A] [H] [Y] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric NOELL Me Hervé ITRAC Me Jean-louis
Source officiellePage 3 sur 5