CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

64 résultats pour « Lleshi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

65b35aaa1d7564000872db82

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marie LESSI

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-1

5ffc7e388f55e255f3f43962

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2021.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

651fa4f2c601f083189914b2

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marie LESSI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5fc

Appel

2 février 2011

2 février 2011

BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : CORSICA FERRIES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 5 Bis Rue Chanoine Leschi

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX00889_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Procédure devant la cour administrative d’appel : Par une requête enregistrée le 9 avril 2025, Mme B..., représentée par Me Rousseau-Lecchi, demande à la cour : 1°) de l’admettre provisoirement au

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca5eb3a35f8545b3ced3df

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Novembre 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

600fffe852b76d7904f28242

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Rudy LESSI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2021.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca8a40451f367c17dc9c2d

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

Rudy LESSI, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca8a42451f367c17dc9c41

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

Rudy LESSI, greffier présent lors du prononcé. *** EXPOSE DU LITIGE Par jugement en date du 14 juin 2019 le tribunal de grande

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6700d6c7836fac7141b7e7ba

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Basile PERRON, avocat plaidant, avocat au barreau de LYON substitué par Me Marie LESSI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878d9

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

l'identité de co-titulaires d'éventuels comptes joints ; il ne peut que s'en remettre aux indications du tiers saisi, tenu lui même à des obligations de déclarations précises et complètes, en ce qui concerne lesir

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca750ae7de9c6206a916c1

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Octobre 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca5acf3d0be6321cabc821

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Rudy LESSI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca2e8914887c56eb9c3c25

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

Rudy LESSI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** Exposé : Par décision rendue par Madame

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f660ca52a2831c025e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[I] épouse [Z] demeurant [Adresse 8] représentée par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie LESSI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a127

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

Service Moteur puisqu'il s'évince des termes de ce courrier que le contrat a bien été présenté au contrôleur ; Que par ailleurs, la SAS AUTO DISTRIBUTION GARONNE produit les attestations de Michèle LLEHI

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5ffc7f528f55e255f3f4399c

Appel

5 janvier 2021

5 janvier 2021

Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2021.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd96955ffbbb95528e3196a

Appel

6 février 2020

6 février 2020

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Février 2020, Signé par Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président et Monsieur Rudy LESSI, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8305d6f7f678d48d4e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Madame [C] [D], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie LESSI

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fcaa31471e2bb99b370463a

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Rudy LESSI, greffier présent lors du prononcé. *** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : La SCI CO-SECLIN a été constituée

Source officielle