Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE00606_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme A, représentée par Me Lienard-Leandri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 janvier 2023 ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre civile 1-7
680c688e230da8dfaf90bfb8
25 avril 2025
25 avril 2025
DBV3-V-B7J-XE26 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [S] [A] Me Camille LIENARD-LEANDRI
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c14b
17 avril 2008
17 avril 2008
née le 13 Septembre 1970 à CONDOM (32100) de nationalité française demeurant... 32480 LIGARDES représentée par la SCP A. L. PATUREAU & P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fa
10 janvier 2013
10 janvier 2013
.-87130 LINARDS représentée par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 3243 du 06/ 09/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielleChambre civile 1-7
695f4b43cdc6046d47957b11
7 janvier 2026
7 janvier 2026
° N° RG 26/00013 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTRK ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Y] [K] Me Camille LIENARD-LEANDRI
Source officielle20e chambre
64c9f2debe9373d969ac4562
1 août 2023
1 août 2023
N° RG 23/05016 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAEU ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [P] [H] Me Camille LIENARD-LEANDRI
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
66c6d4843aa9e47470f6ab04
21 août 2024
21 août 2024
MEGEP INDUSTRIE prise en la personne de son Président en exercice domicilié de droit en cette qualité audit siège social Sise [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre LIARD de la SCP DEGRE 7, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
642d14c9cb8fa004f57da2f0
4 avril 2023
4 avril 2023
avocat au barreau de PARIS, toque : E1209 INTIMÉ Monsieur [F] [Z] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7], [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Laurent-franck LIENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe39
13 novembre 2012
13 novembre 2012
No Chambre : 4 No Section : No RG : 08/ 01121 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOMMART-MINAULT, Me Bernardin BAKOUA SCP Melina PEDROLETTI, Me Philippe LIENARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fabb
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb31
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65b0beca8d0ccf000877e6aa
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[K] [P] né le 12 octobre 1994 à [Localité 1], de nationalité mauritanienne RETENU au centre de rétention : [2] 1 assisté de Me Arnaud Libaude, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis INTIMÉ :
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA02383_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
B C a saisi le tribunal administratif d'Amiens d'un litige qui l'oppose à Me Lienard, notaire en charge de la succession de son père, relatif à l'application de la réglementation européenne sur les successions
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbfc
4 octobre 2012
4 octobre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert LIFFRAN
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8801e
21 février 2006
21 février 2006
dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Janvier 2006, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert LIFFRAN
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a8e
10 octobre 2006
10 octobre 2006
dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2006, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert LIFFRAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc15
7 avril 2011
7 avril 2011
né le 25 Mars 1962 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903bb
27 mars 2012
27 mars 2012
de nationalité Française, né le 23 Octobre 1937 à LINARD (23220), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Y... Z...,, le 12 Avril 2005c/Monsieur A
6253c93abd3db21cbdd87a29
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Lucien et de LANDRE Odette Psychothérapeute Divorcé deux enfants De nationalité française Déjà condamné Demeurant Le Liard Les Gaulis - 86120 VEZIERES Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître
Source officiellePage 3 sur 19