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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
633e6feff8faf13e2e973ce9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
S'agissant du syndicat CGT KEM-ONE [Localité 13], JUGER recevable, la demande d'intervention formulée par le syndicat CGT KEM-ONE [Localité 13] ; JUGER bien fondées, les demandes formulées par le
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Elyess X..., né le 12 février 1994 à AJACCIO né le 01 Février 1948 à KEF (TUNISIE) ... ... 20100 SARTENE ayant
Source officielleChambre 1-3
680b1f964d571f8833669234
24 avril 2025
24 avril 2025
SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me James DUPICHOT de la SELARL DLBA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6179fcf772f92f72f7b1ddab
30 mars 2010
30 mars 2010
[A] [V], la société KELLY et M. [Y] [B]. Concernant la Société KELLY et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8617d
27 mars 2002
27 mars 2002
Décembre 2001 APPELANT : LE PROCUREUR GENERAL Palais de Justice Place Saint André 38000 GRENOBLE Représenté par Madame PICCOT, avocat général INTIME : Monsieur Gilles X... né le 06 Octobre 1952 à EL KEF
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Un mémoire présenté pour la société Keller fondations spéciales a été enregistré le 19 janvier 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85307
5 avril 2001
5 avril 2001
La société GEORGES MONIN est propriétaire de la marque dénominative KED, déposée à l'I.N.P.I. en classe 32 pour désigner des jus de fruits et sirops ; cette marque, actuellement enregistrée sous le n°
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feef8faf13e2e973ce5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
S'agissant du syndicat CGT KEM-ONE [Localité 10], JUGER recevable, la demande d'intervention formulée par le syndicat CGT KEM-ONE [Localité 10] ; JUGER bien fondées, les demandes formulées par le
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91594
15 mai 2014
15 mai 2014
Ayant son siège au 6 avenue du Préconil-Le Saint-Christophe-83120 SAINTE MAXIME Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 INTIMÉE Madame
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4620da87ff5e0112ff
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 12] N° RG : 19/03976 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.01.2025 à : Me Denis-Clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f4
21 mai 2014
21 mai 2014
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt et un Mai deux mille quatorze APPELANTE : SARL BOULANGERIE PATISSERIE C... ... 57450 THEDING Représentée par Me KELLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a00d2fa6fd0f8040573
20 avril 2023
20 avril 2023
paritaire de PARIS - RG n° 19/06048 APPELANT Monsieur [S] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Adrien BROUSSE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0748 INTIMEE Société KEMER
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31f
26 novembre 2009
26 novembre 2009
l'embauche de ses salariés, en l'espèce Marie C..., Charlène D..., Manon E..., Damien F..., Vanessa G..., Stéphane H..., Damien I..., José J..., Roselyne K..., Alima L..., Marines A..., Julian M..., Kelly
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e8955548e0aba4908c
1 avril 2025
1 avril 2025
BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurent GAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00281_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
A, représenté par Me d'Allivy Kelly, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Limoges du 29 octobre 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 11 octobre 2024 du préfet de
Source officielle2e Chambre
603271014358d2a55ea8a131
1 février 2018
1 février 2018
BANQUE MARTIN MAUREL demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Jean-René FARTHOUAT, avocat au barreau de PARIS,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03264_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Keller.
Source officielleRétention Administrative
643e350883146e04f531eb18
14 avril 2023
14 avril 2023
[K] [C] INTIME Monsieur [W] [J] né le 11 Août 1997 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne non comparant représenté par Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f6
23 avril 2015
23 avril 2015
Par mémoire ampliatif du 10 juillet 2014, il a demandé à la Cour d'infirmer le jugement déféré en toutes ses dispositions et, statuant à nouveau, de : - constater qu'à la tribu de Saint-Laurent (commune
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6711faf17603bf88a1884aff
17 octobre 2024
17 octobre 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller, chargé du rapport
Source officiellePage 3 sur 4