Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT02739_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Par un procès-verbal de contravention de grande voirie dressé le 6 juillet 2021 et notifié le 29 juillet, il a été constaté qu'un navire dénommé " le lapin mauve ", dont M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 juin 2019 par lequel le maire de la commune de Cholonge a refusé de lui accorder le permis de démolir l'ancien tunnel des lapins
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66b
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Dans la première catégorie, l'événement traumatique (" coup du lapin ", strangulation, pendaison, manipulation cervicale), précède de quelques heures à quelques jours l'apparition des premiers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ravanat a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 juin 2019 par lequel le maire de la commune de Cholonge a refusé de lui accorder le permis de démolir l'ancien tunnel des lapins
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
627df9310d41e0057d43e5b8
12 mai 2022
12 mai 2022
Cour : Jugement du 30 Août 2019 -Tribunal d'Instance de PARIS 17ème - RG n° 11-19-3640 APPELANTE SCI MEAUX RENTAL INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01005_20230214
14 février 2023
14 février 2023
bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes :-les élevages porcins à lisier() ;- les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db1
15 mai 2002
15 mai 2002
en sa qualité de gérant de la SARL les "Halles de la Viande" : - exposé, fait circuler, mis en vente des denrées animales ou d'origine animale non conformes aux normes sanitaires, en l'espèce trois lapins
Source officielle17e Chambre
615e0d38c25a97f0381f4c62
9 décembre 2014
9 décembre 2014
-le samedi 22 mai 2010 vous avez préparé un lapin méridional et prévu celui-ci à la commercialisation pour le 26 mai 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cde
21 mai 2021
21 mai 2021
[H] [V], [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 Ayant pour avocat plaidant, Me Gwendoline
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fc
4 avril 2013
4 avril 2013
.-40530 LABENNE représenté par la SELARL BERQUET Mme Claude Y... née le 20 Janvier 1956 à MARSEILLE (13001) demeurant...-40530 LABENNE représentée par la SELARL BERQUET INTIMÉ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616290d0e498f0b428bb8355
21 septembre 2012
21 septembre 2012
F1, la date de sa divulgation, entre 1993 et 1997, ne fait pas l'objet de contestation ; Que si, pour affirmer que ce véhicule Mc Laren F1 présente 'les mêmes caractéristiques générales' que celles
Source officielle2ème chambre civile - HSC
69725bfbcdc6046d474fd4e8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[U] [R] n'était pas présent et a fait parvenir par mail un courrier indiquant : 'monsieur [R] [U] je souhaite me désiter de lappelle de la coure Bouredaux', MOTIFS DE LA DÉCISION 14- Il convient
Source officielle1ère Chambre civile
68676a3bae73470041cef943
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] [F], Mme [S] [F] [K] et la société SANEF sur le fond ou sur le principe et le choix d'un expert au titre de l'indemnisation du dommage subi par le demandeur sur les récoltes par les lapins provenant
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603239da5011a7702783a11e
26 mars 2018
26 mars 2018
ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 784 393 340 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e1a
17 novembre 2003
17 novembre 2003
conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Franck X... né le 23 Décembre 1964 à CARVIN (62220) de nationalité Française Domaine Cap Océan Triton A 2 Avenue de l'Océan 40530 LABENNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a191
7 novembre 2007
7 novembre 2007
chasse, en raison de leur exiguïté qui interdit la présence de gros gibier, étant ajouté que l'installation des clôtures ne se serait de toute évidence nullement justifiée pour maintenir sur place des lapins
Source officielle12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
22 mai 2018
, à la moutarde à l'ancienne ' Galantine de lapin, au basilic qui tant par leurs appellations, communes pour des volaillers, que par les ingrédients utilisés dans leur préparation, qui ne recèlent aucune
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df69477fe04f5cc655b
12 avril 2023
12 avril 2023
BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre des étrangers-JLD
696a0a5bcdc6046d4780d7f0
10 janvier 2026
10 janvier 2026
Avril 1996 à [Localité 7] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA d'[Localité 3] Retenu au centre de rétention d'[Localité 3] Comparant et assisté de Maître Jean-Baptiste LAPEBIE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6708c037445a086e2bcede7f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 1120010462 APPELANT Monsieur [X] [P] né le 19 octobre 1959 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON
Source officiellePage 3 sur 16