formation quelconque, d'effectuer une intervention en hauteur, sans disposer du matériel adéquat ; - que ces travaux sont normalement réalisés à l'aide d'un élévateur à nacelle qu'il a cependant dû se jucher

représentée par Me Gaëlle LEFRANCOIS de la SELARL DBA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Monsieur [G] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Georges POINTEAU de la SCP POINTEAU - JUCHS

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : B 572 190 957 (Melun) Représentée par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : Représentée par Me Philippe JUCHS

magasin. 6) Vous avez refusé de porter la tenue Leader Price, malgré nos demandes réitérées. 7) En date du 25 juillet vous avez utilisé le chariot élévateur pour hisser Mr E... qui était juché

D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [M] [C] RUE DES TAILLADES 31360 LE FRECHET Représenté par Me Pierre JULHE

rapport d'expertise médicale transmis par le Docteur B... le 14 mai 2002, Vu le procès-verbal de débat contradictoire qui s'est tenu le 16 mai 2002 en présence du condamné, assisté de Maître Pierre JULHE

/ Association ASSOCIATION DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 20/01/2023 à Me Pierre JULHE

[C] a été victime d'un arrêt de travail, après être tombé de l'échelle sur laquelle il était juché pour peindre un mur, que la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde a pris en charge au titre

*** ARRÊT DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE SEPT *** APPELANT (S) ASSOCIATION LA CROIX GLORIEUSE 1 place Philippe Ravary Faubourg Bonnefoy 31500 TOULOUSE représentée par la SELARL BEDRY-JULHE-BJB

EVOLUPHARM C/ [B] [V] confirmation partielle Grosse délivrée le 5 4 24 à Me Céline MOULY Me Pierre JULHE REPUBLIQUE

[H] est dépourvu d'effet dévolutif au motif qu'elle ne mentionne pas les chefs du juh dont il réclame expréssement l'infirmation et qu'il critique.

N° RG 24/01302 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUCD COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour

N° RG 24/01304 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUCJ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la

[Localité 2] Représenté par Me Hélène CAPELA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [G] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-marie BEDRY de la SELARL BEDRY- JULHE-BLANCHARD

Le pot à ustensiles NEM, en forme de pot à lait strié comme une barrière, est orné en relief en haut à droite d'une marguerite, et en bas d'une vache à silhouette anthropomorphe juchée sur un pot à lait

.n'était pas modifiée de la même façon que les 340 000 m ² de terrains alentours, au fur et à mesure de l'avancée de l'exploitation, il subsisterait, en 2018, un promontoire de 315 m ² de superficie juché

comparante en personne, assistée de Me Elisabeth LEROUX, avocat au barreau de PARIS, P 229 INTIMÉES Société MACOCCO [Adresse 19] [Adresse 19] [Localité 17] représentée par Me Philippe JUCHS

Copie exécutoire le 16 Juin 2026 à Me Marlot Me Garnier FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 28 MAI 2026 N° RG 26/01187 - N° Portalis DBV4-V-B7K-JUDH