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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
64faba200f624005e653f70d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Jonathan ROBERTSON, Conseiller délégué, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président L'affaire a été mise en délibéré au 06 Septembre 2023. Greffier lors des débats : M.
Source officielle1re chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74d1
4 avril 2024
4 avril 2024
Portalis DBVK-V-B7H-P6QW CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 07 AOUT 2023 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 04/23 Nous, Jonathan
Source officielle1re chambre civile
64eedcc1bb2c32d969d3531d
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Portalis DBVK-V-B7H-PW7P CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 29 NOVEMBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE CARCASSONNE N° Gb/sg Nous, Jonathan
Source officielle1re chambre civile
65a0eed35bbe450008b2cf8a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis DBVK-V-B7H-PZ7C CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 07 MARS 2023 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 11/22 Nous, Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5ca
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Christelle Z...a donné naissance à un troisième enfant : Jonathan Z..., né le 2 décembre 1994, qu'elle seule a reconnu.
Source officielle1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaac6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Portalis DBVK-V-B7F-PEUG CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 15 JUILLET 2021 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Montpellier N° 03/5854 Nous, Jonathan
Source officielle1re chambre civile
642fb675cece1704f57476f8
6 avril 2023
6 avril 2023
Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 3] non comparant MME LA PREPOPSEE DU CHU DE [Localité 3] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 06 Avril 2023, en audience publique, devant Jonathan
Source officielleRéférés
65a8d46be12c85000874af82
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 17 janvier 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.
Source officielle18e Chambre
60360444363848695e3fc5a2
8 janvier 2016
8 janvier 2016
C/ SAS CIMAT SARTEC Grosse délivrée le : à : Me Jonathan HADDAD, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e95
16 juin 2017
16 juin 2017
Représenté par Me Sabine E... de la SELARL HARLAY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0449 Assisté sur l'audience par Me Jonathan F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0449 Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Prosper D... représenté par sa mère Francesca Noémie D..., en sa qualité de représentante légale de son fils mineur D... P... Prosper chez Me Z...[...] Mademoiselle K...
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6a1e661ecdc6046d47cab857
28 mai 2026
28 mai 2026
Condamner la société [A] [D] aux dépens de l'incident, avec distraction au profit de Me Jonathan Souffir, conformément à l'article 699 du code de procédure civile. » 13.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83f
5 juin 2012
5 juin 2012
X... et Mme Y... sont nés : - Jonathan, le 3 août 1994, - swann le 13 octobre 1997, - Geoffray-Pascal le 13 octobre 1997 ; Des décisions des 7 juillet 1998, 3 mars 2000 et 3 septembre 2001 ont fixé
Source officielleRéférés
64faba210f624005e653f70f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Jonathan ROBERTSON, Conseiller délégué, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président et par M.
Source officielle1re chambre civile
65a0ee945bbe450008b2cf6a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DBVK-V-B7G-PTGB CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 19 SEPTEMBRE 2022 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER N° 0122065967 Nous, Jonathan
Source officielleRéférés
655c57dd05869c8318f0a767
9 août 2023
9 août 2023
Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 09 août 2023. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.
Source officielleRéférés
655c57eb05869c8318f0a7ac
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 25 octobre 2023. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02525_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B, représenté par Me Jonathan Sorriaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 mars 2022 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Oise de lui délivrer une carte de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60336eb1b152d8230c5b065b
16 juin 2017
16 juin 2017
naissance 4] 1960 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Sabine LIPOVETSKY de la SELARL HARLAY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0449 Assisté sur l'audience par Me Jonathan
Source officielle11e Chambre B
6162776ea2bc6369e8386cdf
7 mars 2013
7 mars 2013
Elle fait valoir que le bail produit est un bail de circonstance, contredit par celui du 30 juillet 1993 qu'elle produit, qu'elle n'avait pas les moyens de payer le loyer mentionné, qu'il ne lui avait
Source officiellePage 3 sur 29