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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
687b269630e6dd8e1529be2b
18 juillet 2025
18 juillet 2025
OKTOPUS c/ [K] [X] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE Nous, Jean-Baptiste HAQUET, président de chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président de
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f0
2 mai 2012
2 mai 2012
né le 14 Juillet 1937 à LYON (69004) ... 69380 DOMMARTIN représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Baptiste BERARD, avocat au barreau de LYON * * * * * *
Source officielleChambre commerciale
69d5eb4fcdc6046d477bc76a
7 avril 2026
7 avril 2026
SUD FONCIER [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b6
16 octobre 2006
16 octobre 2006
VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU 6/16 ALLEE MOLIERE A COLOMBES (92700), représenté par son syndic la Société G.MAUDUIT&CIE, Ayant son siège 36, rue Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88c0c
16 octobre 2006
16 octobre 2006
VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU 6/16 ALLEE MOLIERE A COLOMBES (92700), représenté par son syndic la Société G.MAUDUIT&CIE, Ayant son siège 36, rue Jean-Baptiste
Source officielle4e chambre
651d0347fe8d588318c1b034
2 octobre 2023
2 octobre 2023
rendu le 12 mars 2021 par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1120000852 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b41b
17 mars 2008
17 mars 2008
rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Didier X... ... 78790 ARNOUVILLE LES MANTES représenté par la SCP BOMMART MINAULT, avoués- No du dossier 00033397 plaidant par Maître Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f415
28 mars 2012
28 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f489
11 avril 2012
11 avril 2012
Il précise que les travaux consistaient en la rénovation, l'extension et la surélévation d'une bâtisse ancienne.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06bfd0451e8318d0eae5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 19/13566 APPELANT Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 4] né le 31 Octobre 1950 à [Localité 5] De nationalité française représenté par Me Jean-Baptiste SOUFRON
Source officielleChambre A - Civile
67875461181ea8ef9c1d71e0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
d'inscription au RG de première instance 20/00006 ARRET DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : Monsieur [C] [F] né le 03 Janvier 1962 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf7
4 février 2010
4 février 2010
C/ Jean-Jacques X...
Source officielleRéférés du PP
6431068828558704f52e6ace
7 avril 2023
7 avril 2023
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-baptiste ITIER, avocat au barreau d'AVIGNON DÉFENDERESSE Avons fixé le prononcé au 07 Avril 2023 et en avons ensuite délibéré conformément à
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f619bb275d83183a3c41
6 octobre 2023
6 octobre 2023
[J] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me MESNIER Jean-Baptiste, avocat
Source officielle3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 15/07370 APPELANTE : Madame [S] [O] née le 17 Octobre 1955 à ALGER de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Civile
6811b6da44bf0d1935aef90e
29 avril 2025
29 avril 2025
d'inscription au RG de première instance 19/00595 ARRET DU 29 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 6] [Adresse 9] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre 2-4
5fd95aeeaf7870453217a4a6
19 février 2020
19 février 2020
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93401
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Jean Baptiste A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942ba
15 novembre 2018
15 novembre 2018
représentée par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Baptiste BADO, de la SELARL ABEILLE et associés, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d7957d68b57534e2f2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE SEINE ET MARNE Dont les bureaux sont situés [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Dominique NARDEUX de la SELARL LEXIALIS, avocat au barreau de MELUN, substitué par Me Jean-Baptiste
Source officiellePage 3 sur 10