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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4c
17 avril 2008
17 avril 2008
Jean-Pierre J... et/ou M. Lionel Y... - toute somme dont M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Lionel Xc/LA S
6253c9a8bd3db21cbdd88f16
14 mars 2007
14 mars 2007
* Par un acte en date du 31 juillet 1999 Monsieur Jean-Louis X... et Madame Régine B... ont fait donation à leur fils Lionel X... d'un immeuble situé ..., cadastré section A no 238 et 239, Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e369
29 juin 2011
29 juin 2011
à CALVI Pris en la personne de son syndic en exercice Monsieur Jean-Baptiste Z...
Source officielleCour d'Appel
éboutée de sa demande d'indemnitéc/Lionel Y
6253c8f3bd3db21cbdd86c93
24 mai 2004
24 mai 2004
C/ Lionel Y.... Isabelle Y.... épouse Z.... Laurence Y.... épouse A... RG B... : 99/00368 - A A... A... E X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8bf
13 juin 2012
13 juin 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db3d
6 avril 2011
6 avril 2011
MILLE ONZE ORDONNANCE N0 DU 06 Avril 2011 R.G. : 10/02757 Lionel X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5
12 octobre 2011
12 octobre 2011
avocats au barreau de BASTIA Monsieur Lionel Pierre Henri X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd0f
9 août 2012
9 août 2012
Lionel David Alexandre Y... né le 05 Août 1981 à SABLES D'OLONNE demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94163
28 mai 2018
28 mai 2018
Lionel E..., Mme Béatrice C..., M. José B..., Mme Martine A... et M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
62da3e062eb797effb07027a
28 avril 2022
28 avril 2022
[B] pièce n°24), 'en 2002 et 2003" (attestation de Mme [L] pièce n°25), 'environ en 2003" (attestation de M. [R] pièce n° 16), 'en 2002-2003" (attestation de M. [Y] pièce n°17).
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d50d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Pour soutenir que le contrat de travail n'existait pas maître Pierre Y... prétend que monsieur Lionel X... exerçait la gérance de fait de l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a955
20 septembre 2006
20 septembre 2006
née le 20 Février 1950 à BORDEAUX (33000) Demeurant... -92380 GARCHES représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Pierre PEGHAIRE, avocat INTIMEES D'autre part, a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45d
30 juin 2011
30 juin 2011
n'établissant que Lionel Y...ne se soit pas investi dans l'éducation de son enfant en bas âge et ne serait pas en mesure de le prendre en charge.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9291b
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Lionel X... C/ Mme Yvonne Y... veuve X... M. Charles Z... Mme Carmen A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b08a
27 mars 2008
27 mars 2008
BRONS Monsieur Pierre P..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur André Q..., rep / assistant : la SCP MONIN- D' AURIAC DE BRONS Monsieur Pierre R..., rep / assistant : la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6f
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Lionel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d641
7 février 2011
7 février 2011
Jean-Pierre X... a contesté l'état de frais des débours, copies et émoluments de la S. C. P. DE GINESTET-DUALE-LIGNEY avoué à la Cour, d'un montant de 1375, 16 € T. T.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74c
16 février 2011
16 février 2011
No 10/ 01901 AFFAIRE : Lionel X... ... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd927ff
21 mai 2015
21 mai 2015
Jean X... à l'encontre de la SCI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecd
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Lionel X...
Source officiellePage 3 sur 39
JEAN PIERRE LIONNET CONSULTING
16/10/2013
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G.J.L., GUILLEMIN JEAN-LUC, GUILLEMIN, LIONNET, Jean-Luc, François, Jean, Pierre
Inscription complémentaire suite à achat
12/05/2011
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