Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
JACQUES X..., CAMILLE Y..., GUENAELLE Z... C/ Mme Micheline A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6867654e9f40b42a26419dee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 RG N°: N° RG 24/13160 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZGE Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686dfb18002316e0ca848fba
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 RG N°: N° RG 24/13160 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZGE Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63c649d1be43307c9013b39b
16 janvier 2023
16 janvier 2023
du Code de procedure civile, l'affaire a été mise en délibéré sans audience, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Président Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92380
6 mai 2015
6 mai 2015
Jacques X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73cefcdc6046d479b971f
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 N° RG 24/07167 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJIYR Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 11
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65af68a3b6c6260008b530cc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Jacques LE VAILLANT, Conseiller Madame Sylvie CASTERMANS
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93420
6 juillet 2016
6 juillet 2016
née le 21 Janvier 1951 à Bastia (20200) ... 20220 L ILE ROUSSE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Patrice VAILLANT, avocat au barreau de MARSEILLE,
Source officielle1ère Chambre
69eafa24cdc6046d4756c822
23 avril 2026
23 avril 2026
VAISSADE-MAZAURIC Représentée par Me Jacques VERDIER, avocat au barreau D'AURILLAC INTIMEES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL Nous, Annette DUBLED-VACHERON, magistrat de la mise en état, assistée
Source officielle2ème Chambre
63bfb38f5e2fbe7c90043a45
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CHAMBRE : 2ème Chambre N° RG 21/01210 - N° Portalis DBVL-V-B7F-RMCO Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 20 Février 2021 Date de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de35676b73dd81b96eb6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 N° RG 21/12263 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CD637 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 01
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63c649cfbe43307c9013b351
16 janvier 2023
16 janvier 2023
du Code de procedure civile, l'affaire a été mise en délibéré sans audience, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Président Monsieur Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6628a17eb2cb67000826a64d
22 avril 2024
22 avril 2024
par Me Clotilde CATTIER, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : La cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Xavier BLANC, Président Monsieur Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c2a788aac83189e9b04
6 septembre 2023
6 septembre 2023
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 N° RG 20/00103 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBGCS Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 17
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6789f3c8c2a5bdff9703006c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 N° RG 24/14072 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ4BV Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6811b368893ab038bd465fab
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 4 N° RG 24/02105 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI2SB Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 17
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b36a298c0355000835f5cc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 N° RG 23/10215 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHYFS Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a0
8 juin 2001
8 juin 2001
C/ Jacques Y... Appel d'un jugement rendu le 27 Juillet 1999 par le T.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6a1e661ecdc6046d47cab857
28 mai 2026
28 mai 2026
COUR D'APPEL DE PARIS N° RG 25/13849 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CL2E7 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 01 Août 2025 Date de
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a602
25 mars 2008
25 mars 2008
C / Jean-Jacques Y...
Source officiellePage 3 sur 48