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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
616333d6f74a27a178b843db
6 octobre 2011
6 octobre 2011
l'ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Paris du 1er avril 2011 Madame Michèle TIMBERT, conseillère Madame Claude JOLY, conseillère, en remplacement de Madame Isabelle REGHI
Source officielle1ère Chambre A
5fdd85d4b6577130f0bb53c6
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Vu les conclusions de Guy X... remises au greffe le 16 février 2016, Vu les conclusions de Marc et Isabelle X..., héritiers de Michel X... décédé le [...] , remises au greffe le 23 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204f
19 février 2015
19 février 2015
Jean-Michel X... C/ Mme Isabelle Y... épouse Z..., Mme Marie Rose Y..., Mme Berthe Y... épouse A..., Mme Yvette Y..., Mme Françoise Y... épouse B..., Mme Virginie D..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90175
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Michel Z... Mme Denise A... Mme Isabelle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13d
17 avril 2008
17 avril 2008
Jean-Michel, Claude X... C / Brigitte Claudine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c163
15 mai 2008
15 mai 2008
Michel X... C / Frédéric X..., Gnima Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bc
2 février 2011
2 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60371fbc0acc79b9da12e288
4 juin 2015
4 juin 2015
Isabelle BROGLY , Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Hélène PLACET Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Isabelle BROGLY, Conseillère dans les conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6545ee4b4ac6088318da121b
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Monsieur Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90310
26 février 2013
26 février 2013
RG N : 13/00101 PLP-iB AFFAIRE : Michel X... Michel Y... C/ Erick Z... ENTRE : Michel X..., demeurant ... Michel Y..., demeurant ... Demandeurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d082
25 mars 2009
25 mars 2009
C / Jean Michel Y... ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a905
30 janvier 2008
30 janvier 2008
d'inscription au répertoire général : 06 / 22846 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2006-Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU-RG no 05 / 00255 APPELANTS 1o) Madame Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8c
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Z... ... 34470 PEROLS représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me GIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Olivier Z... ... 34470 PEROLS représenté par Me Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6711fae97603bf88a1884a67
10 avril 2024
10 avril 2024
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, greffière ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après avoir entendu les parties présentes
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
66ff85d5a4ff9ec259c09936
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffière lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE, assistée de Mme [E], greffière stagiaire ARRÊT : - contradictoire, statuant publiquement, et après
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87765
27 juillet 2005
27 juillet 2005
C/ Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fa
10 décembre 2007
10 décembre 2007
DE ROUX représenté par son gérant en exercice Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfdf
14 mai 2008
14 mai 2008
Isabelle Valérie épouse Y... née le 24 Novembre 1970 à MANTES LA JOLIE Fille de X... Jean-Michel et de Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6545ee4d4ac6088318da121d
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RISPE, Président de chambre Madame Sylvie FERIZON, Conseillère Monsieur Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6545ee4e4ac6088318da1225
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Isabelle-Fleur SODIE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en
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