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205 résultats pour « Isabelle LEDOUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Madame X... Danièle, le 31 Janvier 2008c/Monsieur Z

6253caf4bd3db21cbdd8c869

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Partie civile, intimé Non comparant Représenté par Maître FRENETTE Emilie, avocat au barreau d'ORLEANS de la SCP d'Avocats LEGRAND, LEGRAND-LEJOUR, PONTRUCHE COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

VANEK, ISABELLE, MARIE, DOMINIQUE, LEDOUX

SIREN 942729260Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

04/04/2025

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Créations

ANGY POP ART / LA BOUTIQUE D'ANGY, ISAMBERT, Angélique Isabelle, LEDOUX

SIREN 821314143Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

18/02/2024

Voir →

Radiations

Ledoux, Isabelle Hélène Rose, Lardaux

SIREN 538791419GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

29/04/2014

Voir →

Modifications diverses

PRO-SONO.FR HAVEZ ISABELLE LEDOUX CHRISTOPHE, HAVEZ, Isabelle, Marie

SIREN 539133165GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

08/08/2012

Voir →

Créations

P'ISA, LEDOUX, Isabelle, Hélène, Rose, LARDAUX

SIREN 538791419GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

29/02/2012

Voir →

CA

1re chambre sociale

6260f8e36d9e13277d6e37cd

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f00

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Claude X..., Daniel X..., Eric X..., Isabelle X... épouse Z...

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fd9e4bf1e5b9d244c326357

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 SEPTEMBRE 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET,

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fd9ad0037e417a18e86a155

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Greffière lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRET : - Contradictoire

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f88c6d9e13277d6e37a1

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : Me [E] [Z] - Mandataire liquidateur de Société CHARMING CHATEAU 47 avenue Jean Moulin 34500 BEZIERS Représenté par Maître Isabelle

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f88d6d9e13277d6e37a3

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : Me [S] [W] - Mandataire liquidateur de Société CHARMING CHATEAU 47 avenue Jean Moulin 34500 BEZIERS Représenté par Maître Isabelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e89301f271a402af33b830

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[G] [X] et Mme [U] [V] épouse [X] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8de6d9e13277d6e37b7

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRET : - Contradictoire

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca81b4781dc057dee7a94

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRET : - Contradictoire

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd92eccc8c1bd0e519023d4

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRÊT : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, initialement prévu le 22 avril 2020 et prorogé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162d33170d46c7f95e826e0

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

Adresse 6] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, représentée par Maître Jacques PELLERIN, avocat au barreau de Paris, Toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Maître Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd7

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Représenté par Me Isabelle PERRET BARANEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E0784 Assistée sur l'audience par Me Sandra LEROUX de la SCP CARE PETIT JEAN PERSON, avocat au barreau de CHARTRES, toque

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8e96d9e13277d6e37f1

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8ed6d9e13277d6e380b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8ee6d9e13277d6e3815

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

64a7b21d3bcaf505db696a5c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[H] [G] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Leroux Me Le Blanc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd93921

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

grande instance de PARIS - RG no 13/06956 APPELANTE SARL LE BATEAU FEU agissant en la personne de son représentant légal 11 quai François Mauriac 75013 PARIS Représentée par Me Olivier LEDRU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88565

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

pour avoués Et Me Isabelle GRILLON pour avocat au barreau de BESANCON VILLE DE BESANCON, agissant poursuites et diligences de son maire enexercice, Hôtel de Ville, ayant son siège 2, rue Mégevand,

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8916d9e13277d6e37b3

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Conseiller Greffière, lors des débats : Madame Isabelle CONSTANT ARRET : - Contradictoire

Source officielle