CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

* * * Par acte authentique du 4 avril 2003, Monsieur Daniel X... et Madame Nicole Y...épouse X... ont cédé à la SCI MAISONS ALFORT VICTOR HUGO un terrain situé 63 rue Victor Hugo à

Source officielle

EXPROPRIATIONS

5fdcddc5994f0448aad44bf2

Appel

24 octobre 2018

Jean Hugues X... à la somme de 28400 euros et celle due à l'indivision composée de M.

Source officielle

18e Chambre

6162ec2c6c9bddc825847658

Appel

5 juin 2012

Rôle N° 10/17426 [G] [J] C/ [I] [C] épouse [Z] [E] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Sarah GHASEM, avocat au barreau de NICE Me Hugues

Source officielle

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c756

Appel

4 décembre 2007

Hugues et de Madame Z...

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 10

615e0d93c25a97f0381f4e08

Appel

3 février 2015

Générale de la société HUGO BOSS FRANCE.

Source officielle

18e Chambre

6162ec2c6c9bddc825847657

Appel

5 juin 2012

10/17428 [X] [N] épouse [T] C/ [W] [P] épouse [O] [V] [O] Grosse délivrée le : à : Me Sarah GHASEM, avocat au barreau de NICE Me Hugues

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937ec

Appel

13 décembre 2016

Hugues Z...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254d

Appel

18 juin 2015

A 94100 SAINT MAUR DES FOSSES représenté par son syndic Me Pascal Z..., intimé provoqué ayant son siège à la Tour Maine Montparnasse, 33 avenue du Maine, BP 121-75755 PARIS CEDEX 15 ayant son siège

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc0f

Appel

14 avril 2011

pour la négociation de contrats de construction de maisons individuelles.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93f08

Appel

20 février 2018

Hugues A... à relever et à garantir intégralement M.

Source officielle

1re Chambre B

6163014f4c6681071edf67d3

Appel

21 juin 2012

Les 28 janvier et 5 février 2010, la SARL Maison Michel a fait assigner la SA GAN Assurances, M.

Source officielle

Chambre des Urgences

6347ac4d29ffd2adfff4f384

Appel

12 octobre 2022

9 mars 2022, RG 19/01442, n° Portalis DBYV-W-B7D-FHGD ; PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2742 4800 9203 Monsieur [C] [S] [Adresse 9] représenté par Me Hugues

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00515_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

C, sur un terrain situé au lieudit Le Jas des Hugous, correspondant aux parcelles cadastrées section AP n° 184, 186 et 187, sur le territoire communal.

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 2

69738493cdc6046d476d2dcc

Appel

22 janvier 2026

[C] la somme de 1 000 euros au titre du préjudice de jouissance à subir pendant la réalisation de nouveaux travaux dans leur maison d'habitation ; Condamner la société Hugo Menuiseries à verser à M.

Source officielle

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079b00

Appel

5 juillet 2022

[T] née le 01 Août 1955 à Mont de Marsan de nationalité Française Maison Chokoan, 14 Bis, Avenue Victor Hugo 64200 BIARRITZ Madame [H] [T] née le 07 Novembre 1987 à Toulouse de nationalité

Source officielle

1ère Chambre

66bc487da5822c82a7cbdfb1

Appel

13 août 2024

[M] [P] un prêt de 130 000 euros destiné à financer la construction d'une maison d'habitation à [Localité 8] (70).

Source officielle

Chambre Civile

62c5298aa2c4236379079a5b

Appel

5 juillet 2022

[M] [U] a déposé une première demande de certificat d'urbanisme en vue de la réalisation d'une maison d'habitation sur son terrain.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03177_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

C est propriétaire d'une maison d'habitation dans la commune du Haillan, édifiée sur les parcelles AI 267 disposant d'un accès à la rue Victor Hugo par une servitude de passage traversant les parcelles

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e7

Appel

22 février 2013

Hugo Y... Mathéo Y...

Source officielle

Page 3 sur 27

← Précédent Suivant →