CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

472 résultats pour « Hervé LE BLANC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fd93d17d737a022ae4a0e96

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

[Y], se serait déroulé le 21 juillet 2018 et concernerait 2 semoirs de couleur blanche et rouille, un broyeur de couleur vert kaki et rouille, et une herse de couleur orange et rouille.

Source officielle

Page 3 sur 24

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

LE LOUIS BLANC, LEBRUN, Hervé, Emile

SIREN 337631758Greffe du Tribunal de Commerce du Havre

11/04/2024

Voir →

Radiations

LE GRENIER DE LA GARETTE, BLANCHARD, Hervé

SIREN 504582537GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

13/10/2019

Voir →

Créations

LE GOUT DES AUTRES, BLANCHETIERE, Hervé

SIREN 822020178GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

11/09/2016

Voir →

Immatriculations

LE CHEVAL BLANC, FABIOLE, CHARBUY, Coralie Sylvie, Franck Hervé, NEVEU

SIREN 399883404GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

27/09/2015

Voir →

Ventes et cessions

LE LOUIS BLANC, LEBRUN, THOMAS, Hervé, Emile, Jocelyne, Christine, FLOURIOT

SIREN 337631758GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

19/04/2015

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bce4

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean- Michel ROCHE, substitué par Me Pierre BOUSQUET avocats au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Jean X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eac5

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

demeurant...-74220 SAINT-ANDRE DE BOEGE représentés par la SCP HERVÉ-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistés de la SELARL JURIS-MONT BLANC, avocats au barreau de BONNEVILLE - =- =- =- =- =- =- =

Source officielle
CA

11e Chambre A

603749554ae124278b0b5694

Appel

21 avril 2015

21 avril 2015

de Me Philippe BLANC de la SCP BLANC CHERFILS, ancien avoué, assistée par Me Jehan Denis BARBIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA EK BOUTIQUES prise en la personne de son Président Directeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c8

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08923 du 21/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Juin 2011, tenue par Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881a5

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

lui avait arraché des mains ; le prévenu finissait par emmener la victime à l'hôpital de LENS en compagnie de Monsieur Y... ; - La victime présentait une plaie sclérale grave de l'oeil gauche avec hernie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a0ea154cdc6046d4766a37d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SCP [W], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL [S] [D] [C], domiciliée en cette qualité [Adresse 2] Représentée par Maître Benjamin BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced4

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Hervé-...- ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0c7

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

- prononcé publiquement le 04 JUIN 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d18a

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

ER / ALMP COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 15 MARS 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 MARS 2007 No-Pages Numéro d'Inscription au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b67

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

représentée par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assistée de Me GOGNIAT CARTIER (avocat au barreau de VALENCE) INTIMÉE : SA RODET LOISIRS Combe Brune 26140 ANNEYRON représentée par la SCP HERVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93bad

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

ENTRE : SAS SYPAVER Le Fief Arnaud-17137 NIEUL SUR MER Représentant : Me Hervé BLANCHÉ de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, substitué par Me MONTERAGIONI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229afd2fa6fd0f804034d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

N° RG 19/00440 APPELANT : Monsieur [R] [V] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me SLATKIN substituant Me Marina BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e88

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

PRISMA Y..., prise en la personne de son représentant légal en exercice Rue Daru 75379 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP BLANC - AMSELLEM - MIMRAN, avoués à la Cour Plaidant par: Me Olivier D'ANTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89710

Appel

30 août 2007

30 août 2007

ER / ALMP COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Hervé RAHON LE : 30 AOÛT 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a434

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Par déclaration de la SCP Hervé COHEN, Laurent COHEN et Paul GUEDJ, avoués, en date du 20 décembre 2006, les Mutuelles du Mans Assurances IARD ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

66177da3e5d80f0008c2e720

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

SILVESTRI-BAUJET, ès-qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur [Z] [U], domiciliée en cette qualité [Adresse 1] Représentée par Maître Benjamin BLANC de l'AARPI ROUSSEAU-BLANC, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8bd

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / 443 Hervé X... Hélène Y... C / S. A.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6970dcd5cdc6046d471e3344

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Le 21 décembre 2016, Mme [H] a investi dans la SCA Club Deal 7 en'rachetant 25 000 actions à la SAS Maranatha pour un montant de 25'000'euros et dans la SCA Club Deal Privilèges Herbes Blanches en rachetant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b4

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Bernard GUIBERT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS Madame Mireille A... épouse B...

Source officielle