Deux enfants sont issus de cette union : - Henri, né le 3 novembre 1994, - Lucie, née le 7 avril 1997.

C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE HENRY IV-SAINT LOUIS R./BG.

[K] [M] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pierre-henry BLANC

Henry Strahodinsky et à Mmes Z... et A...

Mars 2012 11/ 0953 E ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt et un Mai deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Henri

Henri Louis Marie D... Jean Pierre Marie D... Thierry D...

générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des cahiers d'émargement du personnel du service de l'imagerie médicale du centre hospitalier universitaire Henri

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Pierre d'Entremont

OPTIQUE et la société SOMOC, condamner solidairement et pour chacun d'entre eux, Monsieur [X] [Y], Monsieur [V] [H], Madame [M] [Y], la société HENRI OPTIQUE et la société SOMOC, à payer à la société

Y... n'apporte pas la preuve de l'existence d'un abus de droit, -constater que Henri Y... n'apporte pas la preuve de l'existence d'un abus de droit, - constater que les droits d'Henri Y... tenaient

Rond Point de la Victoire 97400 ST DENIS Représentant : Me SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocat au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Henry Z... ...

de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de POITIERS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI

P. 79-59442 WASQUEHAL représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de la SCP DELORMEAU & amp ; CO, avocats Monsieur Serge C... né le 29 Mai 1956 à PUCH D'AGENAIS Madame Gisèle D... épouse C.

. 97412 BRAS PANON, Mathilde Marie Isabelle X..., Demeurant... 97412 BRAS PANON Représentés tous deux par Me Marceline AH-SOUNE, avocat au barreau de Saint-Denis DEMANDEURS ET Charles Henri

FRAM C/ Bernard X..., Henri X..., AGENCE DE VOYAGES FITOUR S.A.R.L. RAYNAL VOYAGES Aide Juridictionnelle RG N : 00/01613 - Y...

représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de maître Pierre Y..., avocat au barreau d'ESSONNE ( SCP Y..., GREFF, Y...)

LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 5] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE HENRY EY demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, TIERS M.

C / Henry Z... Stéphane A...