Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
62c7ca32cb8dca058e3e7add
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 11 mai 2007, M. et Mme [I] et [C] [J] ont conclu avec la société Geoxia nord ouest un contrat de construction d'une maison individuelle avec plans sur une parcelle située 11 chemin du Halage à Hasnon
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA02867_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
- et les observations de Me Hauton pour le département des Pyrénées-Atlantiques et Me Ayache pour la Société Hydroélectrique du Midi. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00675_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hauton, pour la commune de Nouméa.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162ab4d5c00de021c93d5e3
23 mai 2013
23 mai 2013
[U] et les clients suivants': Hagstromer and Qvberg, BNP Paribas Paris, Nomuira Int PLC, Société Paris, Morgan Stanley ans Co International Ltd, IMC Amsterdam, CTC London Ltd, Optiveur Amsterdam, au cours
Source officielle1ere Chambre Section 1
642fb7c1cece1704f5747a84
4 avril 2023
4 avril 2023
Le devis de la société Halton du 13 juin 2022 a été établi après le dépôt du rapport d'expertise. Il prévoit une hotte avec une extraction totale de 4523 m3/h et un soufflage total de 3844 m3/h.
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA02850_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
- et les observations de Me Hauton pour la communauté de communes de la vallée d'Ossau et Me Ayache pour la Société Hydroélectrique du Midi. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e5
25 juin 2008
25 juin 2008
C..., avocat au barreau de PARIS Cabinet HOGAN & HARTSON MNP ... EN PRÉSENCE DE : - M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA00682_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Hauton, pour la commune de Nouméa.
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c716
29 octobre 2008
29 octobre 2008
407 North Maple Drive-Beverly Hills 90210 CALIFORNIA USA représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Xavier BUFFET-DELMAS avocat plaidant pour HOGAN & HARTSON
Source officielleCour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d8
21 septembre 2011
21 septembre 2011
HAIRON, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : H.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67ef6c799a9834ffd825fab5
2 avril 2025
2 avril 2025
européenne admet en outre la nullité d'une marque dont le dépôt n'a été fait qu'aux fins, pour le déposant, de s'épargner la charge de la preuve de l'usage de la marque (TUE, 21 avril 2021, T-663/19, Hasbro
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02251_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - les observations de Me Haroon Malik, représentant la commune de Sin-le-Noble, - et les observations de Me Julien Neveux, représentant la société Zig Zag Architecture
Source officiellePage 3 sur 3