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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02101_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
F..., représenté par Me Gueneau, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer la réduction demandée ;
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03831_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 septembre 2021, Mme A, représentée par Me Gueneau, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1909139 du 9 juillet 2021 du tribunal
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
exercice domicilié de droit audit siège, demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD LAGRANGE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Olivier GUEVENOUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61625c91d64a6b1f514876f7
5 septembre 2013
5 septembre 2013
, N° SIRET : 317 722 437 00017 agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Activité : viticulture [Adresse 2] représentée par Maître Yves GUEVENOUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163b5241669d540ac7baa25
15 juin 2010
15 juin 2010
Madeo Holding, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Yves Guévenoux, avocat au barreau de Bordeaux, COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Association AQUITAINE ESAT-Entreprise BEL AIR
6253cd20bd3db21cbdd92546
17 juin 2015
17 juin 2015
ESAT-Entreprise BEL AIR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 40 rue du Moulineau-33320 EYSINES, représentée par Maître DE GROMARD substituant Maître Yves GUEVENOUX
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01641_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 juin 2023 et 9 juillet 2024, M. et Mme A, représentés par Me Gueneau, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du
Source officielleCour d'Appel
Jacques Roland X... Madame Simonne Suzanne Y... épouse Xc/Monsieur Serge Albéric Z
6253cd09bd3db21cbdd921a9
25 mars 2015
25 mars 2015
représentés par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Olivier GUEVENOUX de la SCP ACALEX AVOCATS CONSEILS ASSOCIES, avocat plaidant
Source officielleChambre A - Civile
651d02a1fe8d588318c1acfe
3 octobre 2023
3 octobre 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Nathalie GREFFIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 17113 et Me Olivier GUEVENOUX
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01517_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Guézégou représentant le département du Nord. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603390fb826bcd43c6faacdc
19 mai 2017
19 mai 2017
et la somme de 60 000 euros provenant des deniers personnels de Monsieur et Madame [N] ; Considérant que Monsieur et Madame [N] versent aux débats la lettre du 28 février 2012 de la SARL MEUNERIE GUENEGO
Source officielle4ème Chambre
63c109b0bf9fd47c90a13db2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
THELEM ASSURANCES, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux et domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Représentée par Me Christophe SIMON GUENNOU
Source officielleChambre Premier Président
63b54725c9018405dfcaae3b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[T], coach personnel DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [W] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me GUENOUX, avocat au barreau du Havre DEBATS : A l'audience publique du 8 novembre
Source officielleChambre 1-5
633fc290e633183e2ee176c8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clémence GAILLARD-GUENEGO
Source officielle1ère Chambre civile
6268dd5ab6a90a057d2a5a34
26 avril 2022
26 avril 2022
SCEA N° SIRET : 448 145 136 La Frenaie [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marianne BARRY, avocat au barreau d'ARGENTAN, assistée de Me Christophe GUEVENOUX-GLORIAN
Source officielleChambre A - Civile
653a0671d0451e8318d0e991
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SIMON-GUENNOU, avocat plaidant au barreau de PARIS Appelante ET : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [17] son siège [Adresse 5], immatriculé au registres des Copropriétés sous
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923bf
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Société BARAT ETIQUETTES venant aux droits de la SAS IMPRIMERIE BARAT En la personne de son représentant légal 1, rue Emile Pénisson 33220 PORT STE FOY ET PONCHAPT Représentée par Me Yves GUEVENOUX
Source officielle1ère Chambre civile
66ff858ca4ff9ec259c094df
3 octobre 2024
3 octobre 2024
PARIS Société SCCV DOMAINE VIRIDIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Christophe GUEVENOUX
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c73
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 6] Ayant pour avocat postulat Me Julie HELD-SUTTER, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Franck GUENOUX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6157f592dfd5cc6bf056eec4
30 septembre 2021
30 septembre 2021
de nationalité Française Retraitée demeurant La Lande - 16360 TOUVERAC Représentés par Me Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Olivier GUEVENOUX
Source officiellePage 3 sur 5