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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3 A
63bfb2b75e2fbe7c90043608
9 janvier 2023
9 janvier 2023
CONSTANTS ET PROCEDURE Selon contrat du 13 janvier 2017, Madame [D] [T] a commandé par internet à la Sas ZS Energie Solaire une installation solaire composée d'une batterie solaire portable Yeti 1250 Goal
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61638eed0d12e998c06d9d41
5 janvier 2011
5 janvier 2011
matériel commandé, et que les contrats de location signés entre Groupe Crit et les loueurs mentionnaient le montant et la durée des échéances dues; Considérant, au regard de ces circonstances, que Goupe
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8628a
21 mars 2002
21 mars 2002
CHAMBERY et suite à un arrêt de cassation du 23 novembre 1999 SUIVANT DÉCLARATIONS DE SAISINE DU 22 Novembre 2000 et du 11 février 2000 APPELANT : Monsieur Gilles X... né le 22 Mai 1965 à AMBILLY (74100) Goas
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4bc
12 avril 2012
12 avril 2012
Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 14480 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Juin 2011- Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2010070161 APPELANTE SA BNP PARIBAS LEASE GOUP
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616359dc1416be03751aa43e
10 mars 2011
10 mars 2011
Des difficultés étant survenues dans l'exécution, la société NEOELECTRA GOUP a résilié unilatéralement le contrat.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63b81a7b805de12b76c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ARRET N°28 N° RG 22/00318 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GO5P SA ABEILLE ASSURANCES SA ABEILLE IARD ET SANTE C/ [X] [N] [X] [V] S.A.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c12a8cf5e2e9b21d33
4 août 2022
4 août 2022
PETIT GOAVE Syndic. de copro. SDC DE LA RESIDENCE COLBERT [Adresse 16] VE REPRÉSENTÉ PAR SYNDIC LA SASU FONCIA TOURNY S.A.R.L. NADAU ARCHITECTURE S.A.R.L. FAYE ARCHITECTES ET ASSOCIES S.A.S.U.
Source officielle5ème Chambre
6791dccfde5aa0323224daa0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
le 3 octobre 2019 montrent des liens affectifs certains entre les deux personnes même si la situation paraît tendue, - si les attestations d'un éducateur et d'un psychologue du centre éducatif Ker Goat
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162be9499b588421c5e3901
8 novembre 2012
8 novembre 2012
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 7] Représentée et assistée par : Me Catherine RAMBAUD de la SELARL RAMBAUD-LE-GOATER
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163820396ce96677bf0fdb1
8 juin 2011
8 juin 2011
Le Goupe Acmil a mis fin aux relations contractuelles le 25 janvier 2006 et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba23
9 mai 2008
9 mai 2008
dénomination pour devenir la Société Isabelle laquelle a été reprise par la Sté des Eaux du Massif Armoricain (SEMA) dont le siège social était situé à Commona (29) et qui possédait un établissement à Saint Goazer
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01613_20250211
11 février 2025
11 février 2025
constater l'édification de clôtures sans autorisation ainsi que l'évacuation des eaux usées dans un ruisseau, en dehors du réseau collectif, sur la parcelle cadastrée section A n° 895, située lieudit Min Er Goas
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6032de62624b5252a0fbc737
15 novembre 2017
15 novembre 2017
mois et 18 jours et lui offre une rémunération calculée sur un salaire mensuel de base pour un temps complet de 3156,49 euros bruts Monsieur [B] [C] revendique la classification 'cadre spécialisé goupe
Source officielle1ère Chambre
6162a744f901d4f689722e90
17 octobre 2012
17 octobre 2012
[A], - condamné les consorts [H] - [Y] à payer à la SARL Goupe Acinus et à M. [A] la somme de 1 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné solidairement M.
Source officielle1ère Chambre civile
62c52955a2c42363790796a0
5 juillet 2022
5 juillet 2022
AFFAIRE : N° RG 19/03186 - N° Portalis DBVC-V-B7D-GOAV ARRÊT N° JB.
Source officielleChambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6784
4 mai 2022
4 mai 2022
CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du 4 MAI 2022 n° : 162/22 RG 21/02681 n° Portalis DBVN-V-B7F-GONP
Source officielle8e Chambre B
6033c086b42d8a7366c11e0c
6 avril 2017
6 avril 2017
. *** EXPOSÉ DU LITIGE La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (le Crédit Agricole) a consenti à la SARL Goupe
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035bb722e022f230179188f
9 mars 2016
9 mars 2016
demeure de payer la somme totale de 22.635,97 euros TTC outre l'indemnité de 15 % prévue au contrat en cas de non paiement des factures pendant plus d'un mois; Que n'obtenant pas satisfaction, la société Goupe
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6035ed1d76a69b5306add072
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Ce que je veux voir': 1.Rangement et l'organisation de votre espace de travail. 2.Tableau noir en place avec toutes les informations. 3.Classeurs ['] & process [']. 4.Goal Keeper [']. 5.Tous les PTs
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce4
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Par suite de la reprise du marché de nettoyage du client FACOTEL la société NET'HÈTEL a dans un premier temps proposé aux salariées reprises de la précédente entreprise Goupe C, une modification du contrat
Source officiellePage 3 sur 9