Etienne X...

MECADOM Représentée par Me Etienne BOITTIN de la SELARL AVOCATLANTIC, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE - N° du dossier 19002 INTIMES [S] [Y] S.A.R.L.

Etienne Y... ; Dit que M. Etienne Y... doit récompense à Mme Emmanuelle X... de la moitié des montants des taxes foncières de 2009 à 2011 ; Dit que Mme Emmanuelle X... doit récompense à M.

PLUS QUE PRO Prise en la personne de ses dirigents légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Denis WERQUIN de la SAS TUDELA WERQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES

PLUS QUE PRO Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Denis WERQUIN de la SAS TUDELA WERQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON

en date du 26 novembre 2003 ... 42000 ST ETIENNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté du Cabinet LEXFACE, avocats au barreau de SAINT ETIENNE Instruction clôturée le 21

N° RG 24/07577 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P5PU décision du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne Au fond 2024j971 du 03 septembre 2024 ch n° S.A.S. LALIOS C/ S.A.S.

G : 10/ 05521 COUR D'APPEL DE LYON 2ème Chambre B ARRET DU 27 Février 2012 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 08 juin 2010 RG : 06/ 3715 ch no1 X...

N° RG 23/06165 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PEB2 décision du Tribunal de Commerce de ST ETIENNE du 05 juillet 2023 2021j287 [G] S.A.S. SEJOURS ADAPTES C/ [K] S.A.S.

N° RG 17/05515 N° Portalis DBVX - V - B7B - LFHW Décision du tribunal de grande instance de Saint-Etienne Au fond du 27 juin 2017 1ère chambre civile RG : 16/02599 RÉPUBLIQUE

Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sylvie ALAVOINE, Conseillère, GREFFIER : Madame Léna ETIENNE

[B] était le gérant, un prêt de 2 300 000€ destiné à l'acquisition de lots d'une copropriété ; en garantie du remboursement de sa créance, la banque bénéficie d'un privilège de prêteur de deniers.

N° RG 20/00971 - N° Portalis DBVX-V-B7E-M3EI Décision du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE Au fond du 03 décembre 2019 RG : 2019j1095 S.A.R.L. YAKA C/ S.A.S.

N° RG 24/00512 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PNNB Décision du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne au fond n°2022j100 du 11 janvier 2024 G.A.E.C.

Copie en sera adressée au préfet de la Seine-Saint-Denis. Fait à Paris, le 14 septembre 2023. Le premier vice-président, président de la 1ère chambre, J.

Portalis DBVL-V-B7K-WNJQ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis

COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 24 Février 2005 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE du 23 septembre 2003 - N° rôle : 2002/239 N° R.G

TROUILLET SEMI-REMORQUES 10, rue Mi Carême 42000 SAINT ETIENNE - Représentant : SCP LECOCQ (avoué à la Cour) Représentant : la SCP BOUFFERET GUILHEM TOMAS (avocats au barreau de ROANNE) B...