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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd8846d
12 avril 2006
12 avril 2006
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15 Chambre AARRÊT AU FOND DU 12 AVRIL 2006No 2006/342 Rôle No 05/20561 Emmanuel Guy André X... Anne Caroline Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86796
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Sixième Chambre ARRÊT N° R.G :01/02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86797
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Sixième Chambre ARRÊT N° R.G :01/02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f4
4 juillet 2002
4 juillet 2002
G : 01 / 02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021b
5 février 2013
5 février 2013
RG N : 12/ 00595 AFFAIRE : Melle Emmanuelle X... C/ M. Serge Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93561
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Emmanuel Jérôme Stéphane Y...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
651d032efe8d588318c1afa0
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[T] [W] prise en la personne de Me [T] [W], es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FIMIDO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FH4V E.A.R.L. DE LA DIGUEc/S.A
64364d6929c3df04f589a5ed
11 avril 2023
11 avril 2023
LHERMITTE FRERES Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel LUDOT la SCP SCP ACG & ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 AVRIL 2023 APPELANTE
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192fe
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[N] [F] [Adresse 12] [Localité 8] et Melle [W] [B] [Adresse 4] [Localité 11] Représentés par Me Anne Cécile BLOCH de la SELARL ANNE CÉCILE BLOCH AVOCAT, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTS
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93535
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353e
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354a
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86795
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Sixième Chambre ARRÊT N° R.G :01/02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7H-FM34 S.A.S. CARREFOUR PROXIMITE FRANCEc/S.A
661f660a2313f20008a5270f
16 avril 2024
16 avril 2024
BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.C.P.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7G-FEAO S.A.S. BACKSTAGE MANAGEMENT AGENCYc/S.A
63c8ef3ddc5b777c909930ef
17 janvier 2023
17 janvier 2023
HORIZONS Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel LUDOT la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aca
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Par jugement en date du 21 mars 2013, le Tribunal de grande instance de Paris a : - Dit que la somme de 35. 500 euros séquestrés entre les mains de l'étude Y..., notaire, en la personne de Melle Cécile
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162be8e99b588421c5e38b8
17 octobre 2012
17 octobre 2012
en vertu de l'article R 312-3 du code de l'organisation judiciaire pour compléter la chambre, en remplacement de M Bernard SCHNEIDER, Conseiller empêché Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e81c25a97f0381f5757
13 juin 2014
13 juin 2014
SALLE, avocat au barreau de CAEN Monsieur [K] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par : la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté par : Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87619
20 juin 2005
20 juin 2005
départir qu'en cas d'incapacité ou de décès de Melle X....
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJC7 S.E.L.A.R.L. AMANDINE RIQUELMEc/S.C
6684eb17a0de54ff609f80e4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LECYNO Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Jean-Emmanuel ROBERT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 02 JUILLET 2024 APPELANTE :
Source officiellePage 3 sur 18
N'ZIKIANDA LULELO, Melissa Maeva Emmanuelle
10/06/2026
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DIJOUX, Emmanuelle, Marie, Mélina
20/05/2026
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BUCCINO, Gabriele, MELIO, Emmanuelle, Andréa, Josette
Fonds reçu en location gérance.
12/04/2026
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MELIO, Emmanuelle, Andréa, Josette, MELIO
12/04/2026
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SIDONIO, Mélanie, Emmanuelle
17/12/2025
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