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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c4
20 avril 2006
20 avril 2006
Monsieur X..., qui se plaignait depuis l'accident de douleurs latero-thoraciques symptomatiques d'un volumineux anévrisme mis en évidence radiologiquement seulement trois semaines après l'accident, avait ébranlé
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6960e252cdc6046d47bc0df1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[C] est ébranlé ». M. [C] est choqué par cette déclaration qui est contraire aux termes employés par le responsable de la mission PRPS lors de l'entretien d'appréciation et de progrès du 9/9/2013. M.
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Madame [F] explique qu'à la suite de son accident, elle a souffert d'un ébranlement du rachis cervical et que la prise en charge de ses lésions a consisté en un port de collier cervical durant un mois,
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0d
29 avril 2008
29 avril 2008
Eberhard, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIETE ISOTECH GMBH ... Non comparant, représenté par Me SAROSDI remplaçant Me Dany KRETZ- avocats au barreau de STRASBOURG.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb14
29 avril 2008
29 avril 2008
Eberhard ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIETE ISOTECH GmbH ... Non comparant, représenté par Me SAROSDI remplaçant Me Dany KRETZ- avocats au barreau de STRASBOURG.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Les finances du ménage ont été ébranlées au point qu'un prêt a été contracté. Madame X... justifie par les certificats médicaux qu'elle produit qu'elle a alors présenté un syndrome anxio-dépressif.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00677_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Peu de temps après le départ de l’ascenseur, des secousses, violentes selon la cousine de Mme A..., ont ébranlé la cabine et causé la chute de Mme A..., qui a alors été conduite au service des urgences
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e036
1 juin 2011
1 juin 2011
X..., le " salarié " ; Considérant que ce seul grief, incontestable, était de nature à ébranler sérieusement la confiance de l'employeur de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a57e4cdc6046d4789e4e6
15 janvier 2026
15 janvier 2026
du 83) (évacuation des déchets) 3- dépose des plinthes bois sur le voile béton sur les différents niveaux 4- dépose des fonds de façades gaines techniques côté ascenseur 5- dépose des joues d'ébrasement
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eada
17 janvier 2012
17 janvier 2012
indique avoir, après son licenciement, connu un parcours professionnel chaotique et argue de ce que cette première expérience de travail, dans le cadre de laquelle elle estime avoir été bafouée, l'a ébranlée
Source officielleChambre 4-2
67ad913f668940826449c26e
9 août 2024
9 août 2024
sanction mais, dans un courrier daté du jour de l'entretien, l'association a indiqué que - sans remettre en cause le droit de grève - sa 'confiance dans la relation de travail (était) sérieurement ébranlée
Source officielleChambre 4-2
66b702743c6673575cac1764
9 août 2024
9 août 2024
sanction mais, dans un courrier daté du jour de l'entretien, l'association a indiqué que - sans remettre en cause le droit de grève - sa 'confiance dans la relation de travail (était) sérieurement ébranlée
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60346c3e645a535a95f35c13
7 juillet 2016
7 juillet 2016
préconisait la dépose complète des menuiseries extérieures, la réfection des piédroits des maçonneries, la fourniture et la pose de nouveaux ouvrages de menuiseries ainsi que la réfection à l'identique des ébrasements
Source officielle1ère Chambre
69f1a00ecdc6046d47ee5a05
28 avril 2026
28 avril 2026
travaux contractuellement prévus et sans démontrer davantage que les consorts [S]/[W] auraient sollicité de tels travaux alors même que leur confiance dans la société A2C était manifestement très ébranlée
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e2584fcf93851fdd6496b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Stéphane Ebalard en qualité de juge commissaire ; - désigné la SELARL ML Conseils en qualité de liquidateur ; - désigné la SCP [Y] en qualité de commissaire de justice aux fins de réaliser l'inventaire
Source officielleChambre Civile
6538b3e77ffc2c8318ee008b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
voisinage doit s'analyser en présence d'un dommage dépassant les inconvénients normaux du voisinage, soit par son intensité, soit son caractère continue, durable et permanent (bruits, fumées, odeurs, ébranlement
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86602
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Monsieur X... ayant manqué à ses devoirs de réserve et de loyauté et cherché à ébranler le CREDIT MUTUEL, -que MonsieurFLAMENTn'a nullement cumulé son mandat social avec ses anciennes fonctions de Directeur
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663c
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Monsieur X... ayant manqué à ses devoirs de réserve et de loyauté et cherché à ébranler le CREDIT MUTUEL, -que MonsieurFLAMENTn'a nullement cumulé son mandat social avec ses anciennes fonctions de Directeur
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb11
29 avril 2008
29 avril 2008
INTIMES : Eberhard Y... ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ISOTECH GmbH ...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb13
29 avril 2008
29 avril 2008
Eberhard ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIETE ISOTECH GmbH ... Non comparant, représenté par Me SAROSDI remplaçant Me Dany KRETZ- avocat au barreau de STRASBOURG.
Source officiellePage 3 sur 11