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557 résultats pour « Drevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

61627ea138d18b7ebf63d21b

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

DREVET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 13 Juin 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 10/06794.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20156168

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Maître X, conseil de Madame X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Dreuil-lès-Amiens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd866f9

Appel

13 décembre 2002

13 décembre 2002

GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme DRELIN. ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement par M. CUINAT, Président, lequel a signé la minute de l'arrêt avec Mme DRELIN, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61638eef0d12e998c06d9d4c

Appel

17 septembre 2010

17 septembre 2010

Bank Gestions France aux droits de la société BIP, Dresdner Gestion Privée anciennement dénommée BIP Finance, et AGF Asset Management aux droits de la société Dresdner RCM Gestion elle-même aux droits

Source officielle
CA

Chambre 1-5

677cc535af5a7ad97917ac60

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[K] [C] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [O] [Z] épouse [H] décédée Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66c6d4803aa9e47470f6aae8

Appel

21 août 2024

21 août 2024

Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante SOCIETE KOKOMARINA, représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66f256699d8a6b45fac47b37

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

LA TRUITE Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031e9bbdca68a230692ed40

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

.., avocat au barreau de PARIS, toque : E2034 substitué par Me Alexandre Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E2034 INTIMEE COMMERZBANK AKTIENGESELLSCHAFT - Liquidateur du GIE DRESDNER

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19d5ccdc6046d47ee2386

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le Docteur [U] qu'il a consulté à la polyclinique du Parc Drevon, a constaté une grave entorse du genou droit avec hémarthrose et a prescrit une arthroscopie scopie, pratiquée, le 1er juin 2001.

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CA

Chambre 2 A

626b816dd1fb03057d9a50d8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

De plus, celui-ci précise que les époux [M] ont fait le choix de ne pas utiliser le dressing.

Source officielle
CA

15e Chambre A

61625100929f6bffa995b3a3

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

APPELANTE Société HOIST AG, venant aux droits de la société DRESDNER BANK AG, demeurant [Adresse 7] (ALLEMAGNE) représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

66f4fb93707a71fa3b546362

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

François-xavier CHEDANEAU de la SELARL TEN FRANCE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de POITIERS, vestiaire : 65 - N° du dossier 20220178 Intimé : Monsieur [O] [P], représentant : Me Axielle DREVON

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CA

4e Chambre A

6035ba4d391c0b21eacade26

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

de la SELAS DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Micheline DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [Z] [V], es qualité d'héritier de feue Mme [O] [T]

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CA

Chambre 1-9

64a7af673bcaf505db696344

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

CENTRALE KREDIETVERLENING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Serge DREVET Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité

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CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86472

Appel

29 novembre 2002

29 novembre 2002

GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme DRELIN. ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement par M. CUINAT, Président, lequel a signé la minute de l'arrêt avec Mme DRELIN, greffier.

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1234656d26d0f8b57d7d

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Avril 2023 APPELANTE : [5] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] INTIMEE : Maryline BERTIN MOUROT [Adresse 1] [Localité 4] représentant : Me Bernard ROUSSET de la SCP DREVET-RIVAL

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CA

Chambre 1-3

678b47138cafc520068c1669

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Eve IZARD de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mutuelle MATMUT Représentant : Me Serge DREVET

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CA

Chambre 3-3

65a8d061e12c85000874ada7

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

COFIPLAN, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

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CA

Chambre 1-7

5fda1cb83aa97d60e3eaf21c

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

représentée par Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Juin 2019 en audience publique

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CA

4e Chambre B

616246ceaf0a1de0eb1b65f9

Appel

20 février 2014

20 février 2014

FEVRIER 2014 om N° 2014/80 Rôle N° 13/07559 [W] [L] [V] [X] épouse [L] C/ [C] [Y] [Q] [J] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : Me Serge DREVET

Source officielle