Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
65aa2f60009f81000890dc53
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN-CARRIERE-ESPAGNO, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Didier SALLIN, avocat plaidant
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65336b1fbb40ec8318f31d6a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 016 381, Dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Didier
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6035e4d8bbb7f04b03cb49c6
4 février 2016
4 février 2016
COMMERCIAL RCS PARIS 542 016 3811 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée et ayant pour avocat plaidant, Me Didier
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fca4c8b36641d72e3a33782
20 novembre 2020
20 novembre 2020
barreau de PARIS, toque : P0458 BANQUE CIC NORD OUEST prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 24] Représentée par Me Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e46
2 février 2016
2 février 2016
Didier Y... a été immatriculé au répertoire des métiers en qualité d'artisan coiffeur au titre de l'exploitation d'un salon de coiffure situé au Mans, 137, rue de Ruaudin démarrée le 1er janvier 1985.
Source officielle1ere Chambre Section 1
625fa57d8361df277dc599ae
19 avril 2022
19 avril 2022
COUR D'APPEL DE TOULOUSE 10, place du salin - B.P. 7008 31068 TOULOUSE CEDEX 7 Tél.: 05 61 33 70 70 (l'entrée du Palais s'effectue 2 allées Jules Guesde) Références à rappeler
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163773af6919f4eda2c38ca
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Les fonctions suivantes non limitatives, énoncées au contrat, sont les suivantes: ' - commissariat général des salons - participation à l'élaboration de la stratégie des salons, - prise en charge
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89b
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 03 / 01185 Sabine X... C / Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60f
25 mars 2008
25 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 03 / 01185 Sabine X... C / Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0be
6 février 2008
6 février 2008
No 06/20 Code affaire : 31B Demande en paiement du prix et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix SARL SOCIETE CM AUTOMOBILES C/ COMPAGNIE ASSURANCES GENERALI ASSURANCE IARD, Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ec5
9 mars 2004
9 mars 2004
Nä 02/06623 AFFAIRE : Albino DA X... et autres C/ Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87174
3 août 2005
3 août 2005
ARRÊT DU 3 AO T 2005 NR/ SBA-----------------------04/ 00360----------------------- Sabine X... C/ S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
C/ Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e99
24 février 2004
24 février 2004
C/ Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f02
30 janvier 2002
30 janvier 2002
DU 30 Janvier 2002 ------------------------- M.F.B Jean-Marie Y..., Didier Y... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eaa
12 février 2016
12 février 2016
Didier France Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017f
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Didier X...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03376_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Salin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162cf698b4dc27576e7b713
10 septembre 2012
10 septembre 2012
de l'organisateur du salon, un certain nombre de préconisations pour le salon 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
No 11/ 02289 AFFAIRE : Didier X...
Source officiellePage 3 sur 12