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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
67f8a22140b8f5486fedd861
10 avril 2025
10 avril 2025
Alors qu'une plaque protectrice des rouleaux en action a été enlevée, elle a décoincé un pack coincé et sa main a été écrasée dans ses rouleaux ".
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b059235
12 mai 2017
12 mai 2017
ISOL 65 [Adresse 3] [Localité 3] Assigné et défaillant Monsieur [E] [S] [Adresse 4] [Localité 4] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 5] Représenté et assisté par : Me Charlie DESCOINS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03483_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
C..., représenté par Me Destaing demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance n° 2507472 du 12 juin 2025 rendu par le premier vice-président du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) à titre
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603580335c2a67a582a3c882
14 avril 2016
14 avril 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : T10 INTIMES Monsieur [G] [A] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Danielle MARSEAULT DESCOINS
Source officielleCour d'Appel
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25 mars 2008
25 mars 2008
exerçant sous l'enseigne KMF DESING né le 21 Avril 1974 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400) ... 13855 AIX EN PROVENCE CEDEX représenté par la SCP P.
Source officielleChambre Civile
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27 avril 2023
27 avril 2023
[V] a donné en location à la société BCS IMPORT un immeuble situé à Nouméa, 52 route Despointes, Faubourg Blanchot, consistant en une villa sur deux niveaux, destiné à « un usage de bureaux et d'entrepôt
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd06
9 août 2012
9 août 2012
Frédéric B..., respectivement transporteur et transitaire, qui déclarent qu'un colis de 390 kg de " decking matériel " a été livré le 29 octobre 2009, après dédouanement, à la menuiserie X... située au
Source officielle14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Mais il ajoute que la chaîne s'est décrochée parce que Monsieur [V] a appuyé sur la télécommande pour la décoincer.
Source officielleChambre civile section A
69678461cdc6046d474211fb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
la SELARL CABINET PIALOUX AVOCAT, avocat au barreau de HAUTES-ALPES INTIMÉE : Mme [H] [J] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] représentée et plaidant par Me François DESSINGES
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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12 juillet 2023
12 juillet 2023
] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Joseph NSIMBA, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE Madame [D] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Charlie DESCOINS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616337e806e11dac7d76d0dc
8 juin 2011
8 juin 2011
titre de rappel de salaire pendant la période de mise à pied, 262,86 euros, montant des congés payés efférents 11 540,35 euros à titre d'indemnité compensatrice de préavis, 1 154,04 euros, montant desCongés
Source officielleCour d'Appel
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10 novembre 2017
10 novembre 2017
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Danielle MARSEAULT DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b55
16 octobre 2020
16 octobre 2020
Représenté par Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 Monsieur P... J... [...] [...]
Source officielleChambre 4-1
69ef207fcdc6046d47b06efe
24 avril 2026
24 avril 2026
la succession [U] représentée par Mme [N] [Q] au passif de la liquidation judiciaire de la SAS [1], prise en la personne de Me [V] en qualité de liquidateur : - 1.923,05 euros brut outre 192,30 € decongés
Source officielle2ème Chambre
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17 mai 2022
17 mai 2022
TGA-AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES, plaidant par Me DESSINGES Entreprise [M] WILLIAM prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00869_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le plan annexé à ce courrier précisait également que le projet impliquait le " renforcement du réseau aérien T70 issu du poste " Despaing " remplacé par du T150 sur 520 mètres ".
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6374912a40f124dcd102fe9b
4 novembre 2022
4 novembre 2022
judiciaire de GAP en date du 17 juin 2020 suivant déclaration d'appel du 03 août 2020 APPELANT : Monsieur [L] [N] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Francois DESSINGES
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64cc95170fec5dd96933f92b
3 août 2023
3 août 2023
En l'occurrence le conseil des prud'hommes n'ayant pas ordonné l'exécution provisoire, seules les condamnations au titre des indemnités compensatrice de préavis, decongés payés y afférents et de licenciement
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
69e1cb70cdc6046d47894222
16 avril 2026
16 avril 2026
ayant une ancienneté supérieure à six mois, il est fondé à obtenir, par voie d'infirmation, une somme de 2 660 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de préavis outre 266 euros brut au titre descongés
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c04a445a086e2bcedff5
4 avril 2024
4 avril 2024
Courriel de Me Descoins à Me [G] du 24 octobre 2022 non produite car couverte par le secret des correspondances ' pièce n°8.
Source officiellePage 3 sur 8
DESCOINGS, Diane
24/02/2026
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DESCOINGS, Baptiste, Jean
22/01/2026
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DESCOINGS, Gil Paul René
13/12/2024
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Descoings, Gil Paul René
23/05/2024
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L'ATELIER DU SEL, Descoings, Gil Paul René
Par ASSP du 09/01/2024, enregistré le 19/01/2024, au SPFE de SAINT-NAZAIRE 1, dossier 2024 00002579, référence 4404P04 2024 A 00152, Domicile ancien propriétaire : 9 avenue du Pondy, 44500 LA BAULE ESCOUBLAC, Siège social nouveau propriétaire : Impasse du Bréniguen - PA de Mès 44350 Saint-Molf. Les oppsositions seront reçues dans les dix jours suivant la dernière publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
07/02/2024
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