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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a135
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Daniel X..., qui avait un assez bon salaire comme technicien projeteur pour une entreprise GÉNIE CLIMATIQUE DE l'EST, a estimé nécessaire d'améliorer ses revenus en fournissant des prestations indépendantes
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7d3
23 mai 2012
23 mai 2012
No 11/00581 AFFAIRE : Danielle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86ba7
28 mai 2003
28 mai 2003
Daniel C/ une décision du Tribunal Correctionnel de REIMS du 12 JUIN 2001. ARRÊT DU 28 MAI 2003 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1ab
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Le salaire de base de Monsieur Daniel Y... a été fixé à 8. 772, 75 FF bruts, soit 1. 337, 40 € bruts/ mois.
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4dc
23 juillet 2024
23 juillet 2024
LP FINANCES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b3
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Daniel X... était âgé de 58 ans. Par décision du 18 octobre 2007, la Caisse primaire d'assurance maladie de Corse a reconnu le caractère professionnel de la maladie de M. Daniel X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d8c
17 octobre 2007
17 octobre 2007
- prononcé publiquement le 17 OCTOBRE 2007 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d193
23 janvier 2008
23 janvier 2008
DU MERCREDI 23 JANVIER 2008 Appel d'une décision (No RG 06/01276) rendue par le Cour d'Appel de GRENOBLE en date du 29 mai 2007 suivant déclaration d'appel du 02 Juillet 2007 APPELANT : Monsieur Daniel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00090_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société GTM Halle a demandé au tribunal administratif de Nancy de condamner solidairement les sociétés Daniel A architecte, Oteis,
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87325
1 février 2005
1 février 2005
./ Danièle Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63c79bb8da31367c908eb7d1
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il mentionne des montants globaux par mois sans fournir d'informations précises sur les calculs effectués. - une attestation de son cousin, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd8742c
6 décembre 2004
6 décembre 2004
Daniel Y... a interjeté appel .
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b096
11 mars 2008
11 mars 2008
c / Daniel Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9131c
26 mars 2014
26 mars 2014
C/ Danielle X..., SA BANQUE ACCORD Grosse délivrée Maîtres ROCHE et COUDAMY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 26 MARS 2014 --- = = oOo = =-
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ed1
23 janvier 2007
23 janvier 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 9 MARS 2006 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A No de rôle : 05 / 04472 Madame Danièle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea19
24 avril 2006
24 avril 2006
DU BEARN ET DE LA SOULE C/ Danièle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205c
23 février 2015
23 février 2015
Cette ordonnance a été notifiée à madame Danielle X... le 2 septembre 2014.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb19e5e177c7ae87212452
9 avril 2019
9 avril 2019
- signé par Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de Chambre et par Monsieur Julian LAUNAY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940c
10 octobre 2007
10 octobre 2007
ISOUARD ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafc
1 avril 2011
1 avril 2011
Daniel X... Raison Sociale : Adresse : ...
Source officiellePage 3 sur 153
ALKA DUBOIS, DEVRED, Rodrigue, Daniel, Marc, Hervé, FOURNIER, Ophélie, Maryse
Suivant acte reçu par Me Delphine BAILLEUX, le 28 avril 2026, Monsieur Rodrigue Daniel Marc Hervé DEVRED et Madame Ophélie Maryse FOURNIER, son épouse, demeurant ensemble à SIN-LE-NOBLE (59450), 329 rue Ferrer, le mari seul faisant l'objet d'une immatriculation au Registre National des Entreprises sous le numéro unique d'identification 520 365 040, son épouse y étant mentionnée en tant que conjoint collaborateur, ont cédé à la société dénommée ALKA DUBOIS. Société par actions simplifiée, au capi
21/05/2026
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FOURNIER, Téo, Jean-Noël, Daniel
04/12/2025
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FOURNIER, Maël, Daniel, Henri
03/09/2025
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FOURNIER, Maël, Daniel, Henri
03/08/2025
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DANIEL FOURNIER REPRESENTATION
13/04/2025
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