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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6f
31 janvier 2008
31 janvier 2008
mais que l'UGECAM lui ayant réclamé le retour du bordereau manquant se rapportant aux 4 tonnes 200 kgs de déchets, il avait établi un nouveau bon et demandé à Monsieur A..., après accord de la COVED,
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e2d
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Elle se défend d'avoir cherché à nuire à son coopérateur.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00224_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Montpellier Méditerranée Métropole du 26 juillet 2022 approuvant les termes de l'avenant n° 3 du contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parcs de stationnement Antigone et Comédie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02571_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il soutient que les moyens invoqués par la société Laboratoires Copmed ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6620b8cfbd6a8f00086abaff
17 avril 2024
17 avril 2024
COVED (COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS) C/ M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6360caa23c369c7f7499705f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Du 6 février au 31 mai 2015 a été mis en place le projet 'My Coopere' dirigé par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163b7f8b88d7e4ae5cfe368
15 avril 2010
15 avril 2010
Le 1er novembre 2003, un nouveau directeur général de la scène, M [R], était engagé par la Comédie-Française.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02201_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
COOPEA et à la commune de Saint-de-Braye la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c45e
18 mars 2008
18 mars 2008
suivant le règlement intérieur ; que les associés non coopérateurs sont, selon le titre IV du règlement intérieur, les personnes physiques ou morales qui respectent les idéaux syndicaux promus par la
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a0
20 juin 2008
20 juin 2008
La société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE exerce une activité de négoce de détail dans de multiples établissements.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a2
20 juin 2008
20 juin 2008
La société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE exerce une activité de négoce de détail dans de multiples établissements.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a6
20 juin 2008
20 juin 2008
La société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE exerce une activité de négoce de détail dans de multiples établissements.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a7
20 juin 2008
20 juin 2008
La société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE exerce une activité de négoce de détail dans de multiples établissements.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01827_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Laboratoires Copmed ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
61639b9ca876d6c869757c74
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Au soutien de sa décision, le premier juge a considéré en substance qu'aucun élément du dossier n'établissait la qualité de coopérateur de M.
Source officielle1ère Chambre civile
6901af41748a422ad953cbb9
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[I] est devenu associé coopérateur de cette société. M. [I] dispose d'un compte courant d'associé coopérateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc2f
16 septembre 2008
16 septembre 2008
D... soutient qu'il a été sous-positionné dans la grille de classification de la COMEDIE FRANCAISE depuis son embauche en 1977.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a4
20 juin 2008
20 juin 2008
La société UNION DES COOPERATEURS D'ALSACE exerce une activité de négoce de détail dans de multiples établissements.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37a
6 mars 2012
6 mars 2012
Monsieur VALLE soutient qu'il n'a pas la qualité de coopérateur au seing de la société LYON BENNES et qu'il n'est pas tenu aux obligations contractuelles qu'elle veut lui imposer.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MN3A S.C.A. UNIREc/E.A
634507ab3d3abfadff7c7922
10 octobre 2022
10 octobre 2022
En aucun cas, un associé coopérateur ne peut procéder à la vente directe en acquit, CRD et laissez-passer au départ de sa propriété.
Source officiellePage 3 sur 68