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6 185 résultats pour « Christine Bony »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

61639404ec3936ac10a09f68

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

- signé par Madame Lysiane LIAUZUN, présidente, et par Madame Christiane BOUDET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e43a

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

- Christian A...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6309b40aa521cdc5630b7a96

Appel

26 août 2022

26 août 2022

Libertés et de la Détention) - RG n° 22/02670 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en chambre du conseil, le 22 Août 2022 Décision Réputée contradictoire COMPOSITION Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9259f

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Représentés tous deux par Me Stéphane BULTEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C1120 Assistés sur l'audience par Me Christian LEFEVRE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 385

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163151ce03efc4516bd2e08

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Sur les commissions dues au titre du projet Christina La salariée lors de son embauche en mars 2007 a été affectée au projet immobilier 'Christina'.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbf481704d9d163c844946

Appel

14 janvier 2019

14 janvier 2019

Laurent DIXSAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : B1139 INTIME Monsieur [J] [O] [V] Demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a27d

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

APPELANTE : SARL PORETTA Prise en la personne de son représentant légal en exercice Aéroport de Lucciana 20290 BORGO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd9270c

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

général : 14/ 06231 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Octobre 2013- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 10/ 05901 APPELANTS Monsieur Abdelhamid X... né le 26 Juin 1964 à BONDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867e2

Appel

13 février 2003

13 février 2003

X... par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour INTIMÉS : Madame Christine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e47

Appel

4 février 2016

4 février 2016

d'inscription au répertoire général : S 12/ 05056 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Mai 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale-RG no 11/ 00323 B APPELANTE Madame Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b1

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

X... et Madame Christine X... des comptes annuels, liasses fiscales et grands-livres des exercices clos du 31/12/2011 au 31/12/2017, de la SARL G...

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

659e47b055379800088472d2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

au soutien de sa filiale la société Life Body.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920ba

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Louis X... est décédé le 25 novembre 1999 en laissant pour lui succéder ses deux enfants Marie-Christine X... épouse Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b019

Appel

26 février 2008

26 février 2008

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ET : INTIME et appelant incident Monsieur Christian Y... ... 02880 MISSY SUR AISNE

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

631834e60876004f131a608d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT dans le respect des conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91723

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Christian X... né le 16 Décembre 1952 à HOUDAN (78550) ... 98800 NOUMEA Représenté par Me Frédéric DE GRESLAN de la SELARL de GRESLAN, avocat au barreau de NOUMEA Mme Marie-Christine Y... épouse X..

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CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccd3

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Greffier lors des débats : Madame Marie-Christine RAGGINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2008.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cf7c25a97f0381f4b48

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Dior » de quatre boutiques, la commercialisation dans celles-ci des produits de prêt à porter constituant la ligne Christian Dior Monsieur et l'utilisation de la marque « Christian Dior ».

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CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ffd

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

-Le 15 février 2002 les époux X... ont cédé leur bail à leur fille Sandrine X..., Christian A...intervenant à l'acte pour autoriser ladite cession.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f84d

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

C/ Mme Christine Y...

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