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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
5fdd379a486601a06cba58a0
25 septembre 2018
25 septembre 2018
C/ Christiane Y...
Source officielle1ère chambre civile A
616343ee88dc29ccde27f06a
30 juin 2011
30 juin 2011
1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANTS : [X] [F] [E] [H] né le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 6] (YONNE) '[Adresse 10]' [Localité 2] représenté par Maître Christian
Source officielle16e chambre
6033e6b2cfbaf397ba0200ba
9 mars 2017
9 mars 2017
, Président chargé du rapport et Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE BEAUVAIS Société PRO BTP KORELIO APPELANTE : SNC SANOFI PASTEUR MSD représentée par ses dirigeants légaux 8 rue Jonas Salk 69367 LYON CEDEX 07 représentée par Me Christian
Source officielle1ère Chambre
5fdbd69f1f60deb59f8712e6
22 janvier 2019
22 janvier 2019
APPELANTE Représentée par Me Christelle Y... de la Z..., avocat au barreau de MONTBELIARD ET : Monsieur Christian X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6710aa6abe64d7e51024513a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Portalis 35L7-V-B7I-CJR3Y Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Mai 2024 -Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 23/02356 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [U] [Y] [F] Chez boui
Source officielle16e chambre
6033b4cf40fb9e684c97bd15
20 avril 2017
20 avril 2017
, Président et Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller chargé du rapport.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163e0f8925cfde126683776
2 mars 2010
2 mars 2010
Président ayant son siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Arnaud MANGIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P62 (SCP DURAND BOUVIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e182eb797effb0702cc
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[D], solidairement ou in solidum, au paiement de : 945 euros au titre du préjudice de jouissance, 55,20 euros en remboursement des bougies de préchauffage remplacées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751c
7 mars 2005
7 mars 2005
Z... représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me BALORIN-NASSE avocat au barreau de PARIS Madame Jeanne B... épouse Z... représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a51f
21 décembre 2006
21 décembre 2006
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/00515 SA AGF / SA CHOUVY, Christian X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9db
21 mars 2011
21 mars 2011
* * * * * Patrick X... et Christelle Z... ont contracté mariage le 1er juillet 1995 à PREVESSIN-MOENS, sans contrat préalable.
Source officielleETRANGERS
67fde8409b68debe44f7e94b
12 avril 2025
12 avril 2025
de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Céline MILLER, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Christian
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162e83c7dc295bdec6a570f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique REYGNER, présidente de chambre Monsieur Christian BYK, conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63577c8321f86b05a77f6e35
24 octobre 2022
24 octobre 2022
GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS Ayant son siège social [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Thomas CHOLLET, avocat plaidant Représentée par Maître Ralph BOUSSIER
Source officielle16e chambre
6033f760494417a7ce76b67d
23 février 2017
23 février 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, Président, Madame Marie- Christine MASSUET,Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER
Source officielle16e chambre
60345b57daeed64a80e5eb2b
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, président,, Madame Marie-Christine MASSUET, conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER
Source officielle16e chambre
60343773d55acc28b2f7aa28
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162776ca2bc6369e8386cd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
CARMINATI-GELBERT de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau du Val-de-Marne, toque : PC001, avocat plaidant INTIMÉE Madame [Y] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a51
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine MOREAU, Présidente de chambre, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
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