Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90463
25 mars 2013
25 mars 2013
Et même Elodie, qui est étudiante à Pau, lorsqu'elle revient, est reçue par des insultes. Elle frappe également les petits.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603289ee73fdc6bd82e76519
19 décembre 2017
19 décembre 2017
[Z] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (ALGERIE) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de Me Jean-Claude RADIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0213, substitué par Me Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d1
9 mai 2008
9 mai 2008
Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f79
26 février 2016
26 février 2016
Elodie et M. Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163ca1976640886b9a725a9
20 mai 2010
20 mai 2010
BARBEROT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb2
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Par requête du 1er décembre 2006, madame Elodie Y... a saisi le juge aux affaires familiales d'une demande en divorce pour faute.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90398
27 décembre 2012
27 décembre 2012
.-98835 DUMBEA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Maître Elodie BARKET, avocate COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91389
31 mars 2014
31 mars 2014
Eloi X... respectivement les 9, 20 et 13 mars 2013. À l'audience du 13 mai 2013, aucune des parties intimées ne comparaissaient. En outre la convocation adressée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f16d
27 février 2012
27 février 2012
APPELANTE : Melle Elodie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90029
18 décembre 2012
18 décembre 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e3fc25a97f0381f53e6
4 juin 2014
4 juin 2014
RG : F 11/00237 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 04 JUIN 2014 APPELANTE : SAS CARRELAGES BERRY [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5db
24 octobre 2025
24 octobre 2025
BH 26, Elyor SPV1, Elyor SPV3.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Marc Xavier X... et Mme Elodie X... ont fait assigner M. Antoine Y..., Mme Maeva Y..., Mme Clara Y..., Mme Nathalie Z..., M. Patrick A..., M. Christian B..., la SAS GB Prod, M. Francescu C..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d2
13 juin 2019
13 juin 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Elodie AYMES Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 Mai 2019 enregistré au répertoire général
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f384
7 février 2012
7 février 2012
La BANQUE DE FRANCE a également confié à la société ELYO l'exploitation de la chaufferie, selon contrat du 27 mars 2002.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
69d09c28cdc6046d47102a80
3 avril 2026
3 avril 2026
octobre 2025 Décision attaquée : rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 15 juillet 2025 APPELANTE Madame [S] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e142
12 février 2010
12 février 2010
déférée à la cour : Jugement du juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 04 décembre 2008, enregistré sous le no 08/ 02818 APPELANT : Monsieur Emile Eloi
Source officielleChambre commerciale
6930184e0437ac0245bd6acb
2 décembre 2025
2 décembre 2025
5] Représentée par Me Olivier MENUT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur [U] [J] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd89
5 mai 2011
5 mai 2011
né le 13 Juin 1957 à BARLIN (62620) demeurant ... 62620 BARLIN représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Elodie HANNOIR, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS
Source officiellePage 3 sur 17