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3 315 résultats pour « Chinou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163b5271669d540ac7baa3b

Appel

15 septembre 2010

15 septembre 2010

Mme [U] se déclare propriétaire de : -deux petits meubles chinois, - un paravent chinois, - deux cartons de vin en cave, - quelques accessoires (verres, assiettes, balai) en cuisine, - effets personnels

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CHINOUNE, Othman-Badisse, CHINOUNE

SIREN 994506731Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/07/2026

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Radiations

CHINOURS, Lucien

SIREN 641971494Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

21/06/2026

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Radiations

CHINOURS, Christian

SIREN 379888407Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

21/06/2026

Voir →

Modifications diverses

CHINOUNE, Othman-Badisse, CHINOUNE

SIREN 994506731Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

03/06/2026

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Radiations

CHINOUNE, Kamel, CHINOUNE

SIREN 843679846Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

13/05/2026

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fe20cb8f558781563361ce0

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

- signé par Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre et par Madame Joëlle COULMANCE, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** La société de droit chinois CHINA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c105b7378c3f0c5224

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANTE SOCIETE LERGON'HOME [Adresse 3] [Localité 2]/FRANCE INTIME Nous, Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Malika CHINOUNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c105b7378c3f0c5226

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

BFORSPORT [Adresse 1] [Localité 3] INTIME Nous, Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Malika CHINOUNE, Greffier Vu la procédure en instance d'appel inscrite au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1e6608cdc6046d47cab6ba

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Y] [D] né le 06 janvier 1976 à [Localité 1], de nationalité chinoise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Jean Simon, avocat au barreau de Paris substitué par Me Emma Sabadoto

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

689c1c118b0dfb226fe66ee2

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Représentant : Me Jean-marie PERINETTI de la SELARL JURISQUES, avocat au barreau de LYON, toque : 365 INTIME Nous, Catherine MAILHES,Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Malika CHINOUNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68f9b8300a84a5e5f00216f4

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

FRANCIRIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sophie MAYOL-GRÜTTER, avocat au barreau de LYON INTIMEE Nous, Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Malika CHINOUNE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3175e2fbe7c90043810

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le déplacement du fournisseur en Chine en mars 2018 en vue de trouver un terrain d'entente avec le client final chinois s'inscrivait également, dans le cadre de la négociation commerciale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

697b097bcdc6046d47122347

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

] [Localité 3] Représentant : Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Catherine MAILHES, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Malika CHINOUNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892db

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

RECOURS : - La société GFI INFORMATIQUE agissant poursuites et diligences de son représentant personnel dont le siège social est : 19, rue Championnet 75018 PARIS représentée par la SCP FISSELIER CHILOUX

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162ec256c9bddc8258475c3

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

CEVEDE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 23] [Localité 2] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, Me Alain FISSELIER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

616308035a67331bacec3c8f

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/07448 APPELANTS Monsieur [T] [C] né le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 9] en Algérie [Adresse 4] [Localité 8] représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY

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CA

1ère Chambre

650bde70beee0f8318b9715e

Appel

29 août 2023

29 août 2023

La nouvelle '[Localité 5] Buisness School' sous pavillon chinois est présentée comme une illustration du développement des investissements chinois sur le territoire national et plus particulièrement en

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155429

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Chenôve à sa demande de communication

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

634f959bb5afe5adfff28ab4

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

PAR CES MOTIFS Nous, Nathalie PALLE, Présidente de chambre de la SECTION D ( protection sociale ) assistée de Malika CHINOUNE, greffière; Vu les articles 384 et 385, 400 et suivants, 941 du Code

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e5bc25a97f0381f556c

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

La société EXORIENTIS Limited, dont le siège social est situé à [Localité 1], est une filiale de droit chinois de la SA COMPAGNIE EUROPEENNE D'INTELLIGENCE STRATEGIQUE, dont le siège social est situé à

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CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cc1

Appel

8 février 2007

8 février 2007

GARNIERARRÊT du : 08 FEVRIER 2007 No :No RG : 06/00407DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 26 Janvier 2006PARTIES EN CAUSEAPPELANTE :CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CHINON

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CA

Chambre civile 1-1

69facbe1cdc6046d47be678e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Ses principaux fournisseurs sont situés en dehors de l'Europe et notamment en République Populaire de Chine, Japon, Etats-Unis.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108adbf9fd47c90a13a16

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Attendu qu'il convient, dans ces conditions, de constater l'extinction de l'instance d'appel ; PAR CES MOTIFS Nous, Nathalie PALLE, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Malika CHINOUNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108b2bf9fd47c90a13a27

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

convient, dans ces conditions, de constater l'extinction de l'instance d'appel ; PAR CES MOTIFS Nous, Nathalie PALLE, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Malika CHINOUNE

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