CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

217 résultats pour « Champenoire »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

67061e3afde28ee420711149

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

au siège : [Adresse 14] [Localité 5] représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD- RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 assistée de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA04756_20250127

Admin. Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 22 novembre 2024 le Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF), représenté par Me Champenois pour le cabinet Houdart et associés, demande l'annulation

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625100929f6bffa995b3ae

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

] Représentée par : la SCP BOUAZIZ GUERREAU SERRA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée par : Me Frédéric GICQUEL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU SAS CONCEPTS ET RÉALISATIONS CHAMPENOISES

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01504_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2023, le centre hospitalier Léon-Jean Grégory, représenté par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du syndicat

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01477_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il fait valoir que les motifs de la requête ne sont pas fondés et subsidiairement que l'étude d'impact est insuffisante et que le projet porte atteinte aux paysages des vignobles champenois.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03497_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

D, et de Me Chapenoire, représentant Bordeaux métropole. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03489_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juillet 2025, le centre hospitalier Métropole Savoie, représenté par la SELARL Houdart et Associés, agissant par Me Champenois, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697085edcdc6046d471429bf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 10 août 2015, une déclaration de sinistre a été faite par la société champenoise constructions logements (société Sacclo), en sa qualité de syndic du [Adresse 14] [Adresse 11], auprès de la SMABTP,

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de02eb797effb070206

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de02eb797effb070208

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de02eb797effb07020a

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de02eb797effb07020c

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de12eb797effb07020e

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de12eb797effb070210

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de12eb797effb070212

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de12eb797effb070214

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de12eb797effb070216

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de12eb797effb070218

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de22eb797effb07021a

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3de22eb797effb07021c

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

GAZELENERGIE GÉNÉRATION, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS, avocat

Source officielle

Page 3 sur 11

← PrécédentSuivant →