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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
6034bb76a69ab0a6eeb889a6
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Monsieur [D] et la société civile CEMA ont relevé appel de cette décision par déclaration du 28 février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ea
3 juin 2008
3 juin 2008
Elle ajoute que la prime CELAR n'est pas concernée par l'article 9.02 de la convention collective .
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1eb
6 octobre 2006
6 octobre 2006
Madame Z..., ès qualités d' administratrice légale de sa fille Célia, a assigné, le 2 mars 2001, devant le Tribunal de Grande Instance de BAR LE DUC Madame X..., en qualité d' héritière de Monsieur B..
Source officielleCh. Sociale -Section A
66fce3db8d6ea26f688da70b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Il y a lieu en conséquence de condamner la société CELDA à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89431
4 juillet 2007
4 juillet 2007
CEMA Demeurant ...
Source officielle8e Chambre A
6034b697696783a24a81488f
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Par déclaration du 6/07/2015, la SCP CEMA a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e3
21 mars 2011
21 mars 2011
août 2010 par Alix Y..., laquelle sollicite condamnation de l'appelant aux entiers dépens ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 29 novembre 2010 ; Sur l'audition de l'enfant : Attendu que Célia
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162c50f1e6e055673490867
2 mai 2012
2 mai 2012
activités diverses RG n° 07/10229 APPELANTE Mademoiselle [P] [S] [N] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Rafaele BLACHERE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE SARL CELLA
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e7
3 juin 2008
3 juin 2008
Elle ajoute que la prime CELAR n'est pas concernée par l'article 9. 02 de la convention collective.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e9
3 juin 2008
3 juin 2008
Elle ajoute que la prime CELAR n'est pas concernée par l'article 9. 02 de la convention collective.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e8
3 juin 2008
3 juin 2008
Monsieur X... à titre principal sollicite la confirmation du jugement sauf à fixer le montant de son rappel de salaire au titre de la prime Celar à la somme de 4 373,18 euros et réclame la somme de 1000
Source officielleChambre Commerciale
6524ea1c01887783183996ad
5 octobre 2023
5 octobre 2023
2023, NOUS, Carole CHEGARAY, Président de chambre chargé de la mise en état à la cour d'appel d'ORLEANS, assisté de Marie-Claude DONNAT, Greffier, dans l'affaire ENTRE : La Société VAPE CELLAR
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c2
7 février 2012
7 février 2012
Melle Célia Y... Melle Jessie Y... Melle Shana Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
60334a488cb8beba60d13179
26 juillet 2017
26 juillet 2017
Les sociétés Lacaton et Vassal Architectes, Puech et Savoy Architectes, AIA Ingénierie, CESMA, Batscop ainsi que M.
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA04741_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Cella Informatique, aux droits de laquelle sont venues la société Umanis puis la société CGI France, a demandé au tribunal
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA00587_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Leblic, pour la SAS Umanis, venant aux droits de la SAS Cella Informatique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e6ac25a97f0381f5645
21 février 2014
21 février 2014
actuellement pendantes devant la juridiction » ; Que les parties s'accordent pour demander à la cour de statuer sur les demandes de rappels de salaires présentées par madame [Z] ; Attendu que la CELDA
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ea
20 juin 2011
20 juin 2011
. ***** Vu le chapeau de l'arrêt rendu le 9 mai 2011 par la Cour d'appel de céans mentionnant que l'appelante, Olga Y... épouse X...était assistée de Me Célia DUMAS, avocat au Barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070f
28 mai 2013
28 mai 2013
/ assistant : Me Carine CHAINAIS, (avocat au barreau de RENNES) De la relation entre Madame Kelly X...et Monsieur Y... est née, le 28 mai 2008 à SAINT GREGOIRE (Ile et Vilaine), l'enfant prénommée Célia
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105b
3 février 2014
3 février 2014
Marlène X..., Maud X..., Célia X..., Francisco X..., Isabelle X..., ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officiellePage 3 sur 25