CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 659 résultats pour « Camille MONCANY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf1

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

De leur union sont issus trois enfants : - Camille, née le 19 mai 1991, - Charlotte, née le 28 octobre 1994, - Pierre-César, né le 9 juin 2002.

Source officielle

Page 3 sur 183

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c8

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

Mmes Adeline et Camille Z..., devenues majeures, sont intervenues à l'instance.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167dbecdc6046d4710b9af

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ce montant, qui correspond à la moyenne d'offres actuelles de vente dans des communes avoisinantes mais non à des prix de vente, ne peut pas être retenu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a1e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Londres la somme de 8 480 980 F, conservant par devers elle le montant de la franchise de 5 000 000 F ; Attendu que le 20 novembre 1998, le LLOYDS de Londres a assigné la CAMIF devant le Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd4

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Ses relations à Camille et à Océane sont responsables et elle ne paraît pas solliciter le transfert de la résidence de Camile et Océane pour son propre profit mais bien en tenant compte des souhaits de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7f

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

Une fille est issue de cette union, Camille, née le 9 février 2000.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02442_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

En ce qui concerne le montant de la plus-value immobilière : 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c8

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Le 21 juillet 2001, M. et Mme X... ont conclu avec la SA Camif Habitat un contrat portant sur la rénovation d'une maison d'habitation située..., pour un montant de 156 204, 79 €.

Source officielle
CA

1ère Chambre

603245989290647bae2844f9

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

de 51.796,41 € HT, outre la TVA a 20 %, le montant des réparations des désordres à la charge de la société CAMIF HABITAT a l'égard de Mme [J], - fixé à la somme de 28.432,72 € les sommes dues par Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b8

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Invoquant des difficultés dans la prise en charge de l'enfant Camille, Mme Annabelle X... épouse Y... a, par acte du 28 décembre 2011, fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb90

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

C / SA CAMIF HABITAT CENTRE CAMIF HABITAT Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f97

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

représentée par Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Corinne BRIL de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2ce6bb15782d39eca5fe

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

d'eux, - infirmer sur le montant de ce préjudice et, statuant à nouveau, de condamner l'EURL Camip Maisons Rustic à leur verser la somme de 30 000 € au titre de leur préjudice moral, - infirmer le jugement

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

633fc2d8e633183e2ee178f7

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

n'a pas intimé les époux [Y] et n'a pas critiqué dans sa déclaration d'appel le montant de 11 377,90 euros qui lui a été alloué au titre du solde de montant des travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a98

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

De leurs relations sont nés : - Camille, le 12 mars 1992, - Gabriel, le 22 septembre 1995, - Grégoire, le 28 avril 1999, - Nina, le 20 janvier 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c8

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Un enfant est issu de leur union : Camille, né le 23 novembre 2001. Le couple s'est séparé en juin 2007 avec le départ de Madame Y...du domicile conjugal.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162c1bf34defd4c4b3b4556

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Mme [P] [L] a été embauchée par l'Association VILLA SAINT-CAMILLE à compter du ler juillet 2007, en qualité de directrice opérationnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db88

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Trois enfants sont issus de cette union : - Camille née le 15 mai 1995, - Mathilde, née le 25 mars 1997, - Juliette, née le 26 septembre 2000.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02062_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

la société Camille Fournet pour l’année 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f768

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Joséphine D... née du mariage de François Xavier D... et Françoise N... avait elle-même une soeur, Anne-Camille D... décédée sans enfant mais en l'état d'un testament olographe en date du 10 juin 1999

Source officielle