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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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9 janvier 2012
De leur union sont issus trois enfants : - Camille, née le 19 mai 1991, - Charlotte, née le 28 octobre 1994, - Pierre-César, né le 9 juin 2002.
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9 septembre 2016
Mmes Adeline et Camille Z..., devenues majeures, sont intervenues à l'instance.
1ère Chambre
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26 mai 2026
Ce montant, qui correspond à la moyenne d'offres actuelles de vente dans des communes avoisinantes mais non à des prix de vente, ne peut pas être retenu.
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13 novembre 2007
Londres la somme de 8 480 980 F, conservant par devers elle le montant de la franchise de 5 000 000 F ; Attendu que le 20 novembre 1998, le LLOYDS de Londres a assigné la CAMIF devant le Tribunal
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18 avril 2011
Ses relations à Camille et à Océane sont responsables et elle ne paraît pas solliciter le transfert de la résidence de Camile et Océane pour son propre profit mais bien en tenant compte des souhaits de
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29 octobre 2012
Une fille est issue de cette union, Camille, née le 9 février 2000.
DCA_21VE02442_20230606
6 juin 2023
En ce qui concerne le montant de la plus-value immobilière : 4.
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1 avril 2008
Le 21 juillet 2001, M. et Mme X... ont conclu avec la SA Camif Habitat un contrat portant sur la rénovation d'une maison d'habitation située..., pour un montant de 156 204, 79 €.
603245989290647bae2844f9
13 mars 2018
de 51.796,41 € HT, outre la TVA a 20 %, le montant des réparations des désordres à la charge de la société CAMIF HABITAT a l'égard de Mme [J], - fixé à la somme de 28.432,72 € les sommes dues par Mme
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13 mai 2014
Invoquant des difficultés dans la prise en charge de l'enfant Camille, Mme Annabelle X... épouse Y... a, par acte du 28 décembre 2011, fait assigner M.
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15 octobre 2008
C / SA CAMIF HABITAT CENTRE CAMIF HABITAT Y...
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18 janvier 2018
représentée par Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Corinne BRIL de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant
5fca2ce6bb15782d39eca5fe
1 décembre 2020
d'eux, - infirmer sur le montant de ce préjudice et, statuant à nouveau, de condamner l'EURL Camip Maisons Rustic à leur verser la somme de 30 000 € au titre de leur préjudice moral, - infirmer le jugement
2ème Chambre civile
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6 octobre 2022
n'a pas intimé les époux [Y] et n'a pas critiqué dans sa déclaration d'appel le montant de 11 377,90 euros qui lui a été alloué au titre du solde de montant des travaux.
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16 septembre 2014
De leurs relations sont nés : - Camille, le 12 mars 1992, - Gabriel, le 22 septembre 1995, - Grégoire, le 28 avril 1999, - Nina, le 20 janvier 2003.
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27 janvier 2011
Un enfant est issu de leur union : Camille, né le 23 novembre 2001. Le couple s'est séparé en juin 2007 avec le départ de Madame Y...du domicile conjugal.
17e Chambre B
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15 mai 2012
Mme [P] [L] a été embauchée par l'Association VILLA SAINT-CAMILLE à compter du ler juillet 2007, en qualité de directrice opérationnelle.
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31 mars 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Camille née le 15 mai 1995, - Mathilde, née le 25 mars 1997, - Juliette, née le 26 septembre 2000.
Juge des référés
ORCA_25PA02062_20251015
15 octobre 2025
la société Camille Fournet pour l’année 2017.
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23 mai 2012
Joséphine D... née du mariage de François Xavier D... et Françoise N... avait elle-même une soeur, Anne-Camille D... décédée sans enfant mais en l'état d'un testament olographe en date du 10 juin 1999