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82 résultats pour « Cachalou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00970_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 mars 2022 et le 27 décembre 2022, la SARL d'architecture Brochet Lajus Pueyo (BLP), représentée par Me Cachelou, demande à

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CACHALOU EDITIONS

SIREN 848832697Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

20/08/2025

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Dépôts des comptes

CACHALOU EDITIONS

SIREN 848832697Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

28/07/2024

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Dépôts des comptes

CACHALOU EDITIONS

SIREN 848832697Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

10/09/2023

Voir →

Dépôts des comptes

CACHALOU EDITIONS

SIREN 848832697Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

18/08/2022

Voir →

Dépôts des comptes

CACHALOU EDITIONS

SIREN 848832697GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

12/08/2021

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

V-B7F-MEC3 Société BOUYGUES BATIMENT CENTRE SUD OUESTc/SAS EIFFAGE ROUTE SUD OUEST

62590be42d8c815f84f1b50f

Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SCP CLAIRE LE BARAZER & LAURÈNE D'AMIENS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Blandine CACHELOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a7b

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

Ce transport est effectué au moyen de véhicules poids lourds (les cachalots) dont seule la remorque est spécifique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b22

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Ce transport est effectué au moyen de véhicules poids lourds (les cachalots) dont seule la remorque est spécifique.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00460_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

dite " directive paysagère des Alpilles ", DPA) approuvée par le décret du Premier ministre n°2007-21 du 4 janvier 2007 ; - le classement des parcelles dont elle est propriétaire au lieudit " le Cagalou

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX03609_20220727

Admin. Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Par un mémoire, enregistré le 9 mars 2022, la société anonyme Etandex, représentée par Me Cachelou, conclut, d'une part et par la voie de l'appel incident, à l'annulation de l'ordonnance litigieuse, et

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face84cdc6046d47befe25

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

AXA FRANCE IARD inscrite au RCS de [Localité 1] sous le n°722 057 460 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître Blandine CACHELOU de la SARL DE TASSIGNY CACHELOU AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

660e43200740db0008fa968b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Blandine CACHELOU

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c90043752

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DEFI MAT DOUSSAUD GS/MLL demande en garantie des vices cachésou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Grosse délivrée à Me Martine GOUT

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00230_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66878d0005d6f7f678d493a2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Etablissement Public SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DU LOURON agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Blandine CACHELOU

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CA

1ère Chambre

63c79bcada31367c908eb839

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

une mer bleue et calme, avec en ligne d'horizon, le Petit Bé et en second plan une régate de "Cornish", au nombre d'une dizaine, -les Cornish sont des bateaux d'allure traditionnelle aux voiles "Cachou

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CA

1ère Chambre

695caa9875782d5f06eed5cc

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 850 141 193, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Blandine CACHELOU

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03596_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Par des mémoires en défense enregistrés les 5 août 2022 et 29 septembre 2023, la société Routière des Pyrénées, représentée par le cabinet de Tassigni, Cachelou Avocats, conclut à titre principal au rejet

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02901_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Par des mémoires enregistrés le 23 février 2024 et le 8 juillet 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la Société Études Thermiques Électriques et Structures (SETES), représentée par Me Cachelou,

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52992a2c4236379079ad6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

son siège social 313 Terrasses de l'Arche 92747 NANTERRE Représentée par Maître PIAULT de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître DE TASSIGNY de la SELARL DE TASSIGNY CACHELOU

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

64fab9b60f624005e653f42b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

EIFFAGE ROUTE SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Blandine CACHELOU, avocat au barreau de BORDEAUX SARL

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CAA

3ème chambre

DCA_24TL00459_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 février et 6 novembre 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société par actions simplifiées (SAS) Colas France, représentée par Me Cachelou

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

697091eacdc6046d47153542

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société Cachau et fils mandatée par le bailleur le 5 janvier 2023 a conclu également que la fuite « viendrait de la vidange de la machine à laver » qui serait sortie de sa place.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d5f8e12c85000874b03c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

: SA ALLIANZ IARD ès qualités d'assureur DO, ayant son siège social [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 14] Représentée par Maître IRIART, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître CACHELOU

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