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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6710aa51be64d7e510244fa4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 10 septembre 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66878cd805d6f7f678d49158
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, Présidente, Mme Joëlle Blatry, Conseiller, Mme Véronique Lamoine, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
679874535b6b52f3e4a431cb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 janvier 2025 madame Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de madame Blatry, conseiller - président de chambre, assistées de Anne Burel
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03408_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juillet 2022, la commune de Brunoy, représenté par Me Burel, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge
Source officielleSécurité sociale
616246bfaf0a1de0eb1b6491
29 juillet 2014
29 juillet 2014
Adresse 2] [Localité 2] représentée par madame [O] [J], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 20 décembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Juin 2014 Composée de Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61624a78a68110eae5b68fcd
24 janvier 2014
24 janvier 2014
PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 mars 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Novembre 2013 Débats tenus en audience publique le 22 Novembre 2013, par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722e9d
18 juin 2013
18 juin 2013
Contentieux [Localité 2] représentée par madame [Y] [H], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 30 Mai 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Mai 2013 Présidée par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722e9e
18 juin 2013
18 juin 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722e9f
18 juin 2013
18 juin 2013
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722ea0
18 juin 2013
18 juin 2013
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722ea1
18 juin 2013
18 juin 2013
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722ea2
18 juin 2013
18 juin 2013
parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162a746f901d4f689722ea3
18 juin 2013
18 juin 2013
Juridiques [Localité 1] représentée par madame [R] [J], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 30 Mai 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Mai 2013 Présidée par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162a74af901d4f689722ec9
18 juin 2013
18 juin 2013
] [Localité 2] représentée par madame Marina [J], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 11 janvier 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Mai 2013 Présidée par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
616359dc1416be03751aa43d
29 mars 2011
29 mars 2011
du 16/12/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) PARTIES CONVOQUÉES LE : 18 Juin 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Février 2011 Présidée par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d32c25a97f0381f4c3d
25 janvier 2013
25 janvier 2013
LAFFLY - WICKY (Me Romain LAFFLY), avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Décembre 2012 Débats tenus en audience publique le 07 Décembre 2012, par Nicole BURKEL
Source officielle1ere Chambre
64534cb237f394d0f8f665de
2 mai 2023
2 mai 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Catherine Clerc, présidente, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller, Assistées lors des débats de Anne Burel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162b8cbefb73d2e55750e1d
11 mai 2012
11 mai 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162bb45f32b7c38854c2ff9
12 mars 2013
12 mars 2013
barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 29 Août 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162dcfdcadecb9ef7c7e048
9 octobre 2012
9 octobre 2012
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
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