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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb2
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8adaa
24 janvier 2008
24 janvier 2008
L' affaire a été réenrôlée le 11 janvier 2007 à l' initiative de monsieur Brunet A... ès- qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire du patrimoine de monsieur Roger Y.... *** En cause d'
Source officielleSe. Hospit. d'office
698ed964cdc6046d472b6f54
11 avril 2025
11 avril 2025
Signée par Monsieur Thierry BRUNET, président de chambre, et par Madame Nolwenn CARDONA, greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-6
6864c3999b52144d0e71655d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
352.358.865, au capital social de 442.524.390 €, Représentant : Me Grégory PILLIARD de l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocat au barreau de TOULON Appelantes Mme [S] [V] Représentant : Me Colette BRUNET-DEBAINES
Source officielleChambre sociale TASS
665eaea0b5277b00088943b7
17 janvier 2024
17 janvier 2024
au barreau de BASTIA INTIMEE : [9] [Adresse 6] [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Valérie PERINO SCARCELLA, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdde
7 mai 2008
7 mai 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864c8
24 octobre 2002
24 octobre 2002
R.G : 00/03898 décision du Tribunal de Grande Instance LYON au fond du 17 mai 2000 RG N°199810121 SCP GOUJON BRONNERT STAGNARA ET SALANSON SCP PARISET ET PAILLARD BRUNET C/ X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdd98a47dc5e4421330cd98
30 août 2018
30 août 2018
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01355_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Lacheray ", mais n'était cependant pas celle du siège de la société Brunet.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fca7386d2195b603a0bc234
12 octobre 2020
12 octobre 2020
et que cette prestation s'est avérée infructueuse puisque le bruit est réapparu - constater que l'expert a démontré que la réapparition du bruit est imputable à un poussoir hydraulique défectueux non
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e0
19 juin 2006
19 juin 2006
No 04/08588 AFFAIRE : Société BRUNEL DEMOLITION C/ Syndicat SIECCAO ...
Source officielle1ère Chambre
642d14f6cb8fa004f57da3f8
4 avril 2023
4 avril 2023
BRUNEL ENTREPRISE / S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
66c431869b20f4eee56c04c3
19 août 2024
19 août 2024
DESISTEMENT Caisse CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Colette BRUNET-DEBAINES
Source officielleChambre sociale TASS
6878871ce2f36c9774d808b4
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Me Clara ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : [6] Contentieux [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme [X] [T], munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde3
28 mai 2008
28 mai 2008
BRUNET, président M.P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6979cbb3cdc6046d47f4749e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde2
28 mai 2008
28 mai 2008
BRUNET, président M.P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleChambre 1-9
66878c9a05d6f7f678d48e78
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] Assignée à jour fixe le 19 février 2024 à personne habilitée, représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jérôme BRUNET-DEBAINES
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a5
20 février 2008
20 février 2008
né le 12 avril 1987 à Yaoundé (Cameroun) de nationalité camerounaise domicilié 39, Altescherheim - Francfort - Allemagne Ayant pour conseil Maître Simone BRUNET, avocat du barreau de Poitiers,
Source officielleAvis
CADA:20101382
6 mai 2010
6 mai 2010
parachutiste ; 2) le brevet de tireur d'élite ; 3) le brevet entraînement commando ; 4) la médaille de la défense nationale.
Source officiellePage 3 sur 12186