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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbaa
6 avril 2011
6 avril 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En Application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire à été débattue à l'audience publique du 1er avril 2011, devant Monsieur Jean BRUNET
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163d00474df0e9c0194f8ed
2 avril 2010
2 avril 2010
ASSURANCES - MMA [Adresse 2] [Localité 10] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués près la Cour assisté de Maître Hélène BLANC, avocate au barreau de Paris, toque A 420 SCP D'ARCHITECTES BRIANDET
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c6
15 octobre 2008
15 octobre 2008
André Z... ne poursuivent plus leur action dirigée contre le syndicat des copropriétaires de l'immeuble la Brunette. Attendu qu'en revanche M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bb0cdc6046d47a1749c
30 avril 2026
30 avril 2026
INTIMES Monsieur [A] [M] Représentant : Me François-Xavier Brunet, avocat au barreau de Béthune Madame [C] [L] Représentant : Me François-Xavier Brunet, avocat au barreau de Béthune Madame [U]
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde2
28 mai 2008
28 mai 2008
BRUNET, président M.P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb0
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb3
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb4
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielle1ère Chambre
68e9e482154299c7318fb324
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SAS REEZOCAR Le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Patrick CASTAGNÉ, Magistrat en charge de la mise en état, assisté de Hélène BRUNET, Greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a32f
13 février 2008
13 février 2008
BRUNET, président C. PESSO, conseiller C. CHASSAGNE, conseiller Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8adaa
24 janvier 2008
24 janvier 2008
L' affaire a été réenrôlée le 11 janvier 2007 à l' initiative de monsieur Brunet A... ès- qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire du patrimoine de monsieur Roger Y.... *** En cause d'
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92019
5 février 2015
5 février 2015
Le tribunal de commerce de Pontoise a ouvert quant à lui le 12 novembre 2013 une procédure de sauvegarde à l'égard de la société Brandt customer services .
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68e743153940dd585f4f7530
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, la société Brunet.
Source officielleChambre sociale TASS
6871f14edf9b8685d8d0690e
11 juillet 2025
11 juillet 2025
du : 31 mars 2025 Pole social du TJ de [Localité 4] 23/00218 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 11 Juillet 2025 Nous, Thierry BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb1
11 juin 2008
11 juin 2008
BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
Source officielleChambre sociale
696230c8cdc6046d47d51eeb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cour du : 04 juin 2025 Conseil de Prud'hommes d'AJACCIO 2025-5859 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 06 Janvier 2026 Nous, Thierry BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6979cbb3cdc6046d47f4749e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 janvier 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BRUNET
Source officielleChambre sociale TASS
665eaea0b5277b00088943b7
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO, Conseillère GREFFIER : Mme COMBET, Greffière lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883a3
16 février 2006
16 février 2006
, titulaire d'un compte ouvert à la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE VENDOME (le CREDIT MUTUEL), a remis à l'escompte deux billets à ordre-relevé (BOR) de 96.570,17 F et 168.622,79 F émis par la Société BRANDT
Source officielleChambre sociale
69fad48fcdc6046d47c0100e
5 mai 2026
5 mai 2026
2025 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AJACCIO 24/00047 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 05 Mai 2026 Nous, Thierry BRUNET
Source officiellePage 3 sur 102