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476 résultats pour « Brazey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

671894b9d8ceca1cd70192a6

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

par conclusions du 27.02.2024 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Guillaume BRAJEUX

Source officielle

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CAA

1ère chambre

DCA_22PA04408_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

n° PA 075 116 20 V0005 du 7 avril 2022 accordé par la maire de Paris à la société publique locale PariSeine pour l'aménagement de la place Varsovie, du pont d'Iéna, ainsi que de la place et du quai Branly

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f43badcdc6046d472dcf70

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par assignation du 13 juin 2023, Mme [R] a assigné la compagnie Allianz Iard devant le tribunal judiciaire de Val de Briey.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA04149_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Il prévoit également le réaménagement du quai Branly, par la suppression des voies de circulation générale en surface dans le sens est-ouest et la réduction à une seule file pour la circulation générale

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162af1c9547460d26ddb6cf

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

La société de droit espagnol TECNI SHOE expose qu'elle est titulaire de droit d'auteur sur un modèle de chaussures pour femme référencé 2547 Brandy figurant dans le catalogue de sa collection Dorking préparé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 22 Décembre 2000c/Monsieur CAYARD X

6253c88bbd3db21cbdd85930

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

munis d'une étiquette portant les mentions "Vieux", "Napoléon" et "VSOP" désignant un processus de vieillissement alors que ces produits étaient composés d'un mélange dont seulement la part de 2% de brandy

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6037461b24e5552451736002

Appel

29 avril 2015

29 avril 2015

BRASSEURS RÉUNIS DE FRANCE, - réformant pour le surplus, prononcé la résiliation judiciaire du contrat de travail aux torts de la S.A.S.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61628543c10e2193c5780a64

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Le Tribunal a considéré que le contrat avec le brasseur n'avait jamais été respecté quant aux clauses de volume, ce que Monsieur [M] ne pouvait ignorer, que Monsieur [V] n'avait fait que se soumettre à

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfb08d0ccf000877e70b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Une dissolution de la colle avec le brandy.

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CAA

3ème Chambre

DCA_20VE00674_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

18VE00022 du 25 juin 2019, la cour administrative d'appel de Versailles a partiellement fait droit à la demande de la société, s'agissant des redevances versées à l'établissement public du musée du quai Branly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885d1

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

Il s'est engagé en contrepartie à s'approvisionner auprès du brasseur pendant 5 ans à concurrence d'un minimum annuel de 50 hl et à transmettre le contrat à son successeur en cas de vente du fonds.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8872b

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

Il s'est engagé en contrepartie à s'approvisionner auprès du brasseur pendant 5 ans à concurrence d'un minimum annuel de 50 hl et à transmettre le contrat à son successeur en cas de vente du fonds.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8958a

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

liquidateur judiciaire de la SARL LES 3 BRASSEURS ... 98800 NOUMEA représenté par Me Xavier LOMBARDO, avocat AUTRES INTERVENANTS M. Michel Z...

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CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00759_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

La SAS D2M Services, qui appartient au groupe fiscalement intégré dont la société-mère est la SAS Financière de Brannec, est spécialisée dans l'architecture des navires et des plates-formes en mer ainsi

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CA

2ème Chambre

6a0ff084cdc6046d47890b0d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'inscription au répertoire général : N° RG 25/01855 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FTJC Décision déférée à la cour : Jugement du juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY

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CA

Avis

CADA:20123927

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Dupleix et Saint-Lambert) ; b) l'oeuvre d'art « La Feuille » (quai André Citroën) : devis conception et réalisation ; c) l'aire de jeux (square Violet) : devis matériel et pose ; d) l'aire de jeux Brassens

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CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd8943f

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

Alain Pierre Y..., Mandataire-liquidateur de la SARL " LES 3 BRASSEURS " ... ...98846 NOUMEA CEDEX représenté par Me Xavier LOMBARDO, avocat 2-M. Tanguy Z... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e380

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

C... et Madame Magalie C... se sont mariés sans contrat préalable le 4 septembre 2002 à VAULX EN VELIN (69) et ont eu un enfant, Kely-Bradley, né le 18 septembre 2003. Monsieur Y... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4df

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

l'appelante soulève l'irrecevabilité de la demande, en l'absence de droit à agir de la Brasserie KRONENBOURG à son encontre, motifs pris que le contrat de bière du 16 mars 1994 a été passé entre le brasseur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68b7cb9d58b4b82c34042bb6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAS 3 BRASSEURS prise en son établissement de [Localité 7] ([Adresse 2]) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité

Source officielle