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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
68f9b6c80a84a5e5f0016947
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Soit un bon de livraison de 1134 bouteilles de butane 13 kg et 218 bouteilles de propane 13 kg, or ce bon nous a fortement surpris puisqu'il n'est pas possible que ce client prenne autant de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd859fc
26 avril 2001
26 avril 2001
Les 60 bouteilles consignées en domaine ont été restituées le 31 novembre 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f1
2 avril 2008
2 avril 2008
Sur la demande reconventionnelle de la société Bouteiller La société Bouteiller demande la condamnation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dacd
5 novembre 2010
5 novembre 2010
L.) ; Vu l'assignation délivrée le 24 août 2009 par Monsieur X...à l'encontre de la société BOUTEILLE EXCELSIOR ; Vu les conclusions déposées le 04 janvier 2010 par la société BOUTEILLE EXCELSIOR
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba68
26 mai 2008
26 mai 2008
MOTIFS DE LA DECISION : Attendu que la société HENNESSY commercialise des bouteilles de cognac en utilisant plusieurs marques dénominative, figurative (bouteille de forme caractéristique) et semi-figurative
Source officielle1ère Chambre
64364d6429c3df04f589a5c7
11 avril 2023
11 avril 2023
[F] [I] a relevé appel de ce jugement le 20 janvier 2020 en intimant les consorts [E]/[D] et la SARL Bouteiller Menuiserie Charpente.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1a6f2364a383b7747618
24 avril 2025
24 avril 2025
[D] a fait lui-même chuter les bouteilles et a causé leur bris. Aucun rôle anormal d'une bouteille ou d'un carton n'est prouvé. Le témoin invoqué par M.
Source officielle1re Chambre A
603676f72be52318cce8640c
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Une expertise a été ordonnée par jugement en date du 23 juin 2009 , étendue le 3 novembre 2009 à Madame [C] , exerçant sous l'enseigne Prestavin 83 , chargé de la mise en bouteilles de la production de
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f0e
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Dans le cadre de son activité, elle stocke un nombre important de bouteilles de gaz et, à ce propos, Monsieur B...a été désigné en qualité d'expert, par ordonnance de référé du 12 Février 2002.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162677b12fe6a3e85a6c784
13 février 2014
13 février 2014
BOUTEILLE EXCELSIOR exploitant à [Localité 1] une concession automobile VOLKSWAGEN AUDI.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163820596ce96677bf0fdbb
14 janvier 2011
14 janvier 2011
La société Saverglass, spécialisée dans la fabrication de verres creux, notamment de bouteilles, est titulaire du modèle communautaire n° 2 159 00-0001, constitué d'une bouteille, dénommée AXEL, qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9e3
1 avril 2008
1 avril 2008
La facture intéressant ces bouteilles émanait de la société Dominique Destouches.
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dcc51457d0f882dea8
27 avril 2023
27 avril 2023
ces conditions, Mme [B] bénéficie de la présomption du rôle actif institué par la jurisprudence ; * ce n'est pas la bouteille qui l'a blessée en tombant mais l'acide qui s'est répandu lorsque la bouteille
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
500 euros; -18 000 bouteilles de Baron de Clermont IGP Pays d'Oc Red 2015, pour un montant total de 22 500 euros, Soit un total de 36 000 bouteilles, pour un montant de 45 000 euros TTC et une valeur
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8dcefb73d2e55750fa6
28 février 2013
28 février 2013
de vins à savoir : 1 bouteille de Corton année 1943 4 bouteilles de Nuit Saint Georges année 1956 1 bouteille de Clos du Tart année 1950 2 bouteilles de Pommard année 1957 3 bouteilles de Volnay
Source officielle2ème Chambre
5fca8b3ee894f77d4a8f718d
11 septembre 2020
11 septembre 2020
[L] [B] [M] a fait assigner la Société Civile Professionnelle Dominique Bouteiller Catherine Maire Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin (désormais la SCP Dominique Bouteiller Xavier Chabran Pierre-Yves Boutin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00631_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
et de contributions sociales à l'impôt sur les sociétés auxquels elle a été assujettie au titre de l'année 2013 en sa qualité de société mère du groupe fiscalement intégré auquel appartient la SAS Bouteille
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6610e5eb74ef9f00086f65ea
5 avril 2024
5 avril 2024
de bouteilles témoins pour les opérations d'analyse et expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b9
7 mars 2001
7 mars 2001
B. est démontrée par la copie du courrier adressé par l'intimée le 30 juillet 1997 pour confirmer la réservation de 150 000 bouteilles de champagne au prix de 41 francs la bouteille et par le courrier
Source officielleChambre civile 1-1
6979ac3dcdc6046d47f1aa3d
27 janvier 2026
27 janvier 2026
facture 2021-2 prix 39,98 euros ' 13 Casiers bouteilles facture 2021-3 prix 29,85 euros ' Casiers bouteilles facture 2021-3 prix 43,50 euros ' 2 tables blanches facture 2021-5 prix 78,00 euros
Source officiellePage 3 sur 101
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24/07/2026
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