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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
5fdc6c1fb64a208fb1eabb15
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Benoît X... Mme Catherine Y... épouse X...
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65321ac29e4ea48318f5ac7f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Benoit DEVIGNOT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle2ème chambre
670f58634ad0d5ee7d7e5dec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
N° RG 22/04235 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PEJP IMM AC Décision déférée du 10 Novembre 2022 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2021J00731 M FANTINI [S] [U] C/ SELARL BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea36
5 décembre 2011
5 décembre 2011
2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90881
8 juillet 2013
8 juillet 2013
Benoît X... Mme Gaëlle Y...
Source officielleETRANGERS
68f1cd7c2f77035fb0bf7e82
15 octobre 2025
15 octobre 2025
] ( ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 14 octobre 2025 à 17 h 49 Vu l'appel formé le 15 octobre 2025 à 10 h 00 par courriel, par Me Diane BENOIT
Source officielleETRANGERS
688af886aac506b5d705cf7f
28 juillet 2025
28 juillet 2025
au centre de rétention de : X se disant [R] [P] né le 12 Janvier 1999 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 26 juillet 2025 à 17 h 55 par courriel, par Me Diane BENOIT
Source officielleETRANGERS
65b36e0f8c0355000835f7a9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
au centre de rétention de : X se disant [F] [E] né le 03 Novembre 2000 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 23/01/2024 à 14 h 05 par courriel, par Me Diane BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Petit Quatourze 11100 NARBONNE représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me BENET, avocat au barreau de NARBONNE.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00422_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Aux termes de l'article R. 612-5 du même code : " Devant () les cours administratives d'appel, si le demandeur, malgré la mise en demeure qui lui a été adressée, n'a pas produit le mémoire complémentaire
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03227_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C a été recruté par la commune de Saint-Benoît (La Réunion) à compter du 1er avril 1987 et occupait en dernier lieu les fonctions de responsable qualité au sein de la cuisine centrale de la commune.
Source officielleChambre sociale
645b38382d7932d0f815aa8d
20 avril 2023
20 avril 2023
. : ARRÊT N° AL ORIGINE :JUGEMENT du Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT-BENOIT en date du 13 Juin 2022, rg n° 5121000015 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef0
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Monsieur X... n'a pas constitué avoué, malgré assignation délivrée le 8 avril 2011, en application des dispositions des articles 656 et 658 du code de procédure civile.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01183_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
ivoirien né le 21 mai 1980, déclare être entré en France en 2013, il ressort des pièces du dossier qu’il s’est maintenu irrégulièrement sur le territoire français après le rejet de sa demande d’asile et malgré
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b042
11 décembre 2007
11 décembre 2007
.- Roselyne X... à la " SCI. " de notaires Benoît TARDY- PLANECHAUD- Jean- Louis BURIAS et portant sur un ensemble immobilier composé d' échoppes, situé à BORDEAUX, Cité Pavie no 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdd99b3730cbb43116e59ec
29 août 2018
29 août 2018
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896e8
2 août 2007
2 août 2007
Malon 42300 ROANNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me ROBERT avocat au barreau de ROANNE Sci HDV 23, rue Benoît Malon 42300 ROANNE représentée
Source officielle2ème chambre
644a12aa656d26d0f8b57fa2
26 avril 2023
26 avril 2023
BENOIT & ASSOCIES MP PG COMMERCIAL S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb4
1 décembre 2003
1 décembre 2003
Maître BENOIT a été désigné en qualité de mandataire liquidateur. Les époux Y... ont déclaré leur créance après avoir obtenu un relevé de forclusion.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece5
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Des relations de Amel Y... et Karim
Source officiellePage 3 sur 62