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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03791_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
De cette liste, il n'y a pas lieu d'exclure, contrairement à ce qu'a estimé le tribunal, le dispositif de rinçage (Miniversol) et la teinture de benjoin qui figurent tous deux sur la facture mensuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035624dbe0f278a1a0a3ac9
3 mai 2016
3 mai 2016
R C & Associés, avocats au barreau de PARIS, toque : K0025 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b60
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
67948312c6ca88188aff6b54
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91952
16 juillet 2014
16 juillet 2014
avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mai 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69e1d03ecdc6046d4789a5b6
16 avril 2026
16 avril 2026
prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité Immatriculée au R.C.S. de Créteil sous le numéro 304 602 956 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6545ee084ac6088318da1102
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Mme Aicha X... en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES SAS ROBERT BOSCH FRANCE 32 avenue Michelet 93400 SAINT OUEN RCS no572067684 représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68df5bc8cf4e7f1c37e1cb73
2 octobre 2025
2 octobre 2025
4] Représentée par Me Stéphane DESFORGES de la SELARL LE SOURD DESFORGES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0131 INTIMÉE Mme [J] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8712d
16 septembre 2004
16 septembre 2004
83082 TOULON CEDEX défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Mai 2004 en audience publique devant la Cour composée de : Mme Elisabeth D..., Présidente Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile A
635b71e8b201587f74be02c8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 27 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [G] [X] née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
686ca82e202006593453d49a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67820931fa7a008e5409f3c2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
08/11/1949 à [Localité 5] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 6] psychiatrie et neurosciences site [7] non comparante / représentée par Me Benjamin
Source officielle3e chambre
615e0e1bc25a97f0381f5243
25 septembre 2014
25 septembre 2014
rendu le 01 Avril 2011 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 11/2064 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Mélina
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdd232a487bb48c44a2c47e
8 octobre 2018
8 octobre 2018
Représenté par Me Benjamin C..., avocat au barreau de TOULOUSE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU TARN [...]
Source officielleChambre 4-8b
653219819e4ea48318f5a923
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61633c127eadebb7307d1f04
27 avril 2011
27 avril 2011
rendu le 13 Mai 2009 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - Section Encadrement - RG n° 08/03781 APPELANT Monsieur [F] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Benjamine
Source officielle2ème Chambre
5fdc24903172b248ab39b750
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Benjamin Marty, Mme Catherine Michel, auditeurs de justice ayant participé au délibéré.
Source officiellePage 3 sur 4