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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
644229fcd2fa6fd0f804053f
20 avril 2023
20 avril 2023
Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f6836fac7141b7ea4c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 23/02456 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 15 janvier 2024 Appelante : Madame [W] [C], représentée par Me Amélie BEHR
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
652f791db053208318995b36
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[V] [H], la société civile SC Ber-Invest (la société Ber-invest) et la société civile Lesmo (la société Lesmo) sont ensuite devenus associés de la société Bioarcades aux côtés de Mme [B] [H] et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Candido) la somme de 434 168,02 EUR, outre les intérêts légaux, * rejeter la demande reconventionnelle de la société défenderesse (exception de non-exécution relative à la qualité de la marchandise-beurre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01627_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
I 3° du code général des impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01630_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
I 3° du code général des impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01631_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
I 3° du code général des impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre
Source officielleJuge des référés
DCA_26NT00606_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... lors de la cession des titres dans le capital de la société BEFI puisque le cédant poursuit M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88e8ad85da04f53a3c27
18 avril 2023
18 avril 2023
En septembre 2018, ces deux sociétés se sont rapprochées en vue de la fourniture par la première de diverses quantités de beurre à la seconde. 4.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab8
13 mars 2008
13 mars 2008
née le 09 Avril 1927 à BEYRIE SUR JOYEUSE (64120) Villa Xoriak Bezala 64120 LARCEVEAU représentée par la SCP P. MARBOT / S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02202_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A compter du 1er septembre 2012, l'association " La Question du beurre ", qui a notamment pour objet la production, dans le cadre d'une compagnie de théâtre, de spectacles et évènements, a conclu avec
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02203_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A compter du 1er septembre 2012, l'association " La Question du beurre ", qui a notamment pour objet la production, dans le cadre d'une compagnie de théâtre, de spectacles et évènements, a conclu avec
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89766
20 septembre 2007
20 septembre 2007
en pratiquant deux tarifs de base, l'un pour les produits à destination d'AUCHAN et des grandes et moyennes surfaces, l'autre pour les produits à destination des boulangers pâtissiers, et ce sur le beurre
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7c
30 avril 2007
30 avril 2007
FAITS ET PROCEDURE Les époux Jean-Claude X..., dont le fils était en proie à des difficultés financières importantes, ont pris attache avec la société BECR, se disant spécialisée dans le courtage en
Source officielleHO-recours JLD
64c35c60f01612d969deff85
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[D] [W] explique que : elle a déjà été hospitalisée plusieurs fois avant la prise en charge du 12 juillet dernier, à l'origine de sa situation, il y a un différend avec son ex-mari qui « veut le beurre
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60321db9e3fccb551a8d3967
12 avril 2018
12 avril 2018
INTIMEES SAS SODEREV TOUR [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 445 103 658 Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Ayant pour avocat plaidant Me Christian BEER
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
644229fcd2fa6fd0f8040543
20 avril 2023
20 avril 2023
: Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR
Source officielleSociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fb0
14 avril 2023
14 avril 2023
[J] [R] était en charge de la préparation de la trilogie Beers, que M. [X] a rapporté l'assiette comprenant la terrine en cuisine, que M.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68660f79bbe0ac41ca81b0dd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La société Margot fromages a formé une demande en nullité le 5 octobre 2022 à l'encontre de cette marque pour les produits de la classe 29 suivants : « lait, beurre, fromages, spécialités fromagères, yaourts
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
679331bf31df9338379d2677
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PARIS, toque : R144 INTIMÉ Monsieur [S] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant Me Christian BEER
Source officiellePage 3 sur 23
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